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Accueil > Documents > Codes APE (NAF) - Champ d’application Annexe VIII > Nouveaux codes NAF rév. 2/CPF 2008 pour le spectacle vivant et enregistré

Nouveaux codes NAF rév. 2/CPF 2008 pour le spectacle vivant et enregistré

lundi 18 février 2008, par AgC | Imprimer Imprimer |
Dernière modification : mercredi 20 juin 2012 à 15:13

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Nouveaux codes NAF rév. 2 / CPF 2008
pour le spectacle vivant et enregistré

Code NAF rév. 2, 2008 :
La Nomenclature d’Activités Française révision 2 ( NAF rév. 2, 2008 ) est la nouvelle nomenclature statistique nationale d’activités qui se substitue depuis le 1er janvier 2008 à la NAF rév. 1 datant de 2003.
Pour chaque code NAF, un lien avec la CPF, Classification Française des Produits, permet de visualiser les codes et intitulés des produits associés à chaque activité et d’accéder à l’ensemble de la CPF rév. 2.

Sommaire :
- Spectacle enregistré : Code Naf rév. 1 - > Code Naf rév. 2
- Spectacle vivant : Code Naf rév. 1 - > Code Naf rév. 2
- Autres recherches : Sites connexes - Convertisseur anciens code APE <-> Nouveaux codes NAF
- Les nouveaux code NAF rév. 2, 2008 développés par Produit, par Classe, Sous-classe ...
- Définitions : Code APE - Code NAF - Comment obtenir un code NAF
- Articles connexes

Le code NAF ( anciennement APE ) de l’entreprise doit être publié sur le bulletin de salaire.
Ce qui vous permet de connaître le secteur d’activité de l’entreprise qui vous a employé.
Et pour les cas nombreux où votre interlocuteur Assedic Assedic Assédic et Anpe regroupés sous le sigle de Pôle emploi :

Liens
hésite, vous pouvez vous connecter sur cette page, et être certain que vous avez bien été employé dans le bon secteur d’activité.

Ci-dessous vous avez la correspondance entre le code NAF rév. 1, 2003 et le nouveau code NAF rév. 2, 2008.

D’autre part, les conventions collectives applicables à une entreprise dépendent de son activité principale, donc au vu du code NAF, vous devez savoir de quelle convention vous dépendez, .. s’il y en a une ..!

Mais dans tous les cas le droit du travail s’applique !

-> Recherche de Conventions collectives <-

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Voici à partir des codes de 2003, rév. 1, les nouvelles numérotations du code NAF rév. 2, 2008 :

Secteur du spectacle enregistré :

- 223C ( Reproduction d’enregistrements vidéos ) :
1820Z - Reproduction d’enregistrements,

- 921A ( Production de films pour la télévision ) :
5911A - Production de films et de programmes pour la télévision,
- Liste relative au Champ d’application de l’Annexe VIII mise à jour le 06/05/11 - 1. Production audiovisuelle
- Liste relative au Champ d’application de l’Annexe VIII mise à jour le 06/05/11 - 9. Production de films d’animation

- # - # -
- Conventions collectives et accords associés à la liste relative au Champ d’application de l’annexe VIII

- 921B ( Production de films institutionnels et publicitaires ) :
5911B - Production de films institutionnels et publicitaires,
- Liste relative au Champ d’application de l’Annexe VIII mise à jour le 06/05/11 - 1. Production audiovisuelle
- Liste relative au Champ d’application de l’Annexe VIII mise à jour le 06/05/11 - 9. Production de films d’animation

- # - # -
- Conventions collectives et accords associés à la liste relative au Champ d’application de l’annexe VIII

- 921C ( Production de films pour le cinéma ) :
5911C - Production de films pour le cinéma,
- Liste relative au Champ d’application de l’Annexe VIII mise à jour le 06/05/11 - 2. Production cinématographique
- Liste relative au Champ d’application de l’Annexe VIII mise à jour le 06/05/11 - 4. Prestations techniques au service de la création et de l’événement - Liste A. - Audiovisuelle - Cinéma
- Liste relative au Champ d’application de l’Annexe VIII mise à jour le 06/05/11 - 9. Production de films d’animation

- # - # -
- Conventions collectives et accords associés à la liste relative au Champ d’application de l’annexe VIII

- 921D ( Prestations techniques pour le cinéma et la télévision ) :

- 921F ( Distribution de films cinématographiques ) :
5913A - Distribution de films cinématographiques,

- 921G ( Edition et distribution vidéo ) :
5913B - Edition et distribution vidéo,

- 921J ( Projection de films cinématographiques ) :
5914Z - Projection de films cinématographiques,

- 922A ( Activités de radio ) :

- 922B ( Production de programmes pour la télévision ) :
5911A - Production de films et de programmes pour la télévision,
- Liste relative au Champ d’application de l’Annexe VIII mise à jour le 06/05/11 - 1. Production audiovisuelle
- Liste relative au Champ d’application de l’Annexe VIII mise à jour le 06/05/11 - 9. Production de films d’animation

- # - # -
- Conventions collectives et accords associés à la liste relative au Champ d’application de l’annexe VIII

- 922D ( Editions de chaînes généralistes ) :
60.20 - Programmation de télévision et télédiffusion

- 922E ( Editions de chaînes thématiques ) :
60.20 - Programmation de télévision et télédiffusion

- 922F ( Distribution de bouquets de programmes de radio et de télévision ) :

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Secteur du spectacle vivant :

- 923A ( Activités artistiques ) :
9001Z - Arts du spectacle vivant
- Liste relative au Champ d’application de l’Annexe VIII mise à jour le 06/05/11 - 6 et 7. Spectacle vivant privé et spectacle vivant subventionné
- # - # -
- Conventions collectives et accords associés à la liste relative au Champ d’application de l’annexe VIII
9002Z - Activités de soutien au spectacle vivant
- Liste relative au Champ d’application de l’Annexe VIII mise à jour le 06/05/11 - 4. Prestations techniques au service de la création et de l’événement - Liste B. - Spectacle vivant
- # - # -
- Conventions collectives et accords associés à la liste relative au Champ d’application de l’annexe VIII
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
9003B - Autre création artistique

- 923B ( Services annexes du spectacle ) :
9002Z - Activités de soutien au spectacle vivant
- Liste relative au Champ d’application de l’Annexe VIII mise à jour le 06/05/11 - 4. Prestations techniques au service de la création et de l’événement - Liste B. - Spectacle vivant
- # - # -
- Conventions collectives et accords associés à la liste relative au Champ d’application de l’annexe VIII

- 923D ( Gestion de salles de spectacle ) :
7990Z - Autres services de réservation et activités connexes
9004Z - Gestion de salles de spectacles

- 923F ( Manèges forains et parcs d’attractions ) :
9321Z - Activités des parcs d’attractions et parcs à thèmes

- 923H ( Bals et discothèques ) :
9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs

- 923J ( Autres spectacles ) :
9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs

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Autres recherches pour des secteurs d’activité qui ne sont pas du spectacle en général.
- Liste des codes APE ( NAF ) - sur le site de la Chambre du Commerce et d’Industrie de Rouen ( Cette page dont le lien est ci-dessous offre la possibilité de faire une rechercher par son nom ou par son code APE, ou dans une liste par secteurs d’activités développées.
Elle offre également la possibilité de faire une recherche par rapport aux nouveaux ou anciens codes APE / NAF.
) :

Liste des codes APE - Nomenclature d’Activités Françaises - INSEE


Autres recherches par secteurs d’activité sur le site de l’INSEE :

Tous les nouveaux codes NAF rév. 2, 2008 - Liste des classes par Produit

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Les nouveaux code NAF rév. 2, 2008 :

C - Produits manufacturés

- 18 - Travaux d’impression et de reproduction, produits imprimés

  • 18.2 - Reproduction d’enregistrements
    • 18.20 - Reproduction d’enregistrements
        • 18.20.10 - Reproduction d’enregistrements sonores
        • 18.20.20 - Reproduction d’enregistrements vidéo
        • 18.20.30 - Reproduction d’enregistrements informatiques

J - Information et communication

- 59 - Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale

  • 59.1 - Activités cinématographiques, vidéo et de télévision
    • 59.11 - Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision
       
      Cette classe comprend aussi :
      - l’activité des studios de cinéma
       
      Cette classe ne comprend pas :
      - le tirage de contretypes (à l’exception de la reproduction de films destinés à être projetés dans des salles) et la reproduction de bandes magnétiques audio et vidéo, de CD et de DVD à partir d’originaux (cf. 18.20Z)
      - le commerce de gros de cassettes vidéo, de CD, de DVD enregistrés (cf. 46.43Z)
      - le commerce de gros de cassettes vidéo et de CD vierges (cf. 46.52Z)
      - le commerce de détail de cassettes vidéo, de CD, de DVD (cf. 47.63Z)
      - les activités de post-production (cf. 59.12Z)
      - l’enregistrement sonore et l’enregistrement de livres sur cassette (cf. 59.20Z)
      - les services de télédiffusion (cf. 60.2)
      - la création d’un programme complet de télévision (cf. 60.2)
      - le développement de films non destinés à l’industrie cinématographique (cf. 74.20Z)
      - les activités des imprésarios et des agents ou agences similaires (cf. 74.90B)
      - la location de DVD et vidéocassettes au public (cf. 77.22Z)
      - les services de sous-titrage en temps réel (simultané) d’émissions de télévision en direct, de réunions ou de conférences (cf. 82.99Z)
      - les activités pour compte propre des acteurs, des dessinateurs de dessins animés, des metteurs en scène et des techniciens, etc. (cf. 90.0)
       
      Niveau 5 - Sous-classes
        • 59.11.11 - Production de films cinématographiques
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - production et réalisation de films d’auteurs, courts ou longs métrages, destinés principalement à la projection dans les salles
          - production et réalisation d’oeuvres de stock (séries, téléfilms, reportages, documentaires, dessins animés, etc.) quelle qu’en soit la durée, destinés principalement à la diffusion télévisuelle
           
          Cette sous-catégorie de produits ne comprend pas :
          - la production photographique et le traitement des films, hors audiovisuel (74.20)
           
        • 59.11.13 - Production d’autres émissions de télévision
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - production télévisuelle d’oeuvres de flux (émissions en direct ou enregistrées), telles que débats, jeux, variétés, météo, sports, journaux d’information, etc.
           
          Cette sous-catégorie de produits ne comprend pas :
          - programmation et diffusion d’émissions de télévision (60.20.1)
           
        • 59.11.21 - Originaux de films cinématographiques, vidéos et émissions de télévision
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - originaux de films cinématographiques, vidéos et émissions de télévision protégés par des droits de propriété intellectuelle, produits pour compte propre. Ces originaux sont produits en vue de transactions implicitement ou explicitement protégées par copyright.
           
        • 59.11.22 - Films cinématographiques
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - films exposés et développés
           
        • 59.11.23 - Films et autres contenus vidéo sur disque, cassette ou autre support physique
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - films professionnels (oeuvres) et films amateurs vidéo sur disque, cassette ou autre support physique, autres que films cinématographiques
           
          Cette sous-catégorie de produits ne comprend pas :
          - vente au détail de cassettes vidéo, de CD, de DVD (47.00.64)
          - originaux de films (59.11.21)
          - disques et cassettes audio (59.20.3)
           
        • 59.11.30 - Vente d’espaces publicitaires ou de temps d’antenne dans les produits cinématographiques, vidéos et émissions de télévision
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - vente d’espaces publicitaires ou de temps d’antenne dans les produits cinématographiques, vidéos et émissions de télévision
           
          Cette sous-catégorie de produits ne comprend pas :
          - vente de temps d’antenne à la télévision (60.20.40)
        • 59.11.12 - Production de films et vidéos promotionnels ou publicitaires
        • 59.11.21 - Originaux de films cinématographiques, vidéos et émissions de télévision
        • 59.11.22 - Films cinématographiques
        • 59.11.23 - Films et autres contenus vidéo sur disque, cassette ou autre support physique
        • 59.11.30 - Vente d’espaces publicitaires ou de temps d’antenne dans les produits cinématographiques, vidéos et émissions de télévision
        • 59.11.11 - Production de films cinématographiques
        • 59.11.21 - Originaux de films cinématographiques, vidéos et émissions de télévision
        • 59.11.22 - Films cinématographiques
        • 59.11.23 - Films et autres contenus vidéo sur disque, cassette ou autre support physique
        • 59.11.30 - Vente d’espaces publicitaires ou de temps d’antenne dans les produits cinématographiques, vidéos et émissions de télévision
    • Produits associés CPF rév. 2, 2008 :
      59.11 - Production de films cinématographiques, vidéos et émissions de télévision
      • 59.11.1 - Services de production et de post-production de films cinématographiques et de vidéos
      • 59.11.2 - Produits cinématographiques, vidéos et émissions de télévision
      • 59.11.3 - Vente d’espaces publicitaires ou de temps d’antenne dans les produits cinématographiques, vidéos et émissions de télévision
    • 59.12 - Post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision
      • 59.12Z - Post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision
        - Liste relative au Champ d’application de l’Annexe VIII mise à jour le 06/05/11 - 4. Prestations techniques au service de la création et de l’événement - Liste A. - Audiovisuelle - Cinéma
        - Liste relative au Champ d’application de l’Annexe VIII mise à jour le 06/05/11 - 9. Production de films d’animation

        - # - # -
        - Conventions collectives et accords associés à la liste relative au Champ d’application de l’annexe VIII
         
        Cette sous-classe comprend :
        - les activités de post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision, telles que montage, conversion film/bande, post-synchronisation, sous-titrage, création de génériques, infographie, animations d’images et effets spéciaux, doublage, de même que le développement et le traitement de films cinématographiques
        - les activités des laboratoires spécialisés dans la production de films d’animation
         
        Cette sous-classe comprend aussi :
        - les activités des cinémathèques
         
        Cette sous-classe ne comprend pas :
        - le tirage de contretypes (à l’exception de la reproduction de films destinés à être projetés dans des salles) et la reproduction de bandes magnétiques audio et vidéo, de CD et de DVD à partir d’originaux (cf. 18.20Z)
        - le commerce de gros de cassettes vidéo, de CD, de DVD enregistrés (cf. 46.43Z)
        - le commerce de gros de cassettes vidéo et de CD vierges (cf. 46.52Z)
        - le commerce de détail de cassettes vidéo, de CD, de DVD (cf. 47.63Z)
        - l’activité des studios d’enregistrement (cf. 59.20Z)
        - le développement de films non destinés à l’industrie cinématographique (cf. 74.20Z)
        - la location de DVD et vidéocassettes au public (cf. 77.22Z)
        - les activités pour compte propre des acteurs, des dessinateurs de dessins animés, des metteurs en scène et des techniciens, etc. (cf. 90.0)

        Produits associés CPF rév. 2, 2008 :
        • 59.12.11 - Services d’édition audiovisuelle
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - services de montage et de mixage audiovisuels
        • 59.12.12 - Services de transfert et de duplication de bandes mères
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - services audiovisuels de transfert et de duplication de bandes mères
        • 59.12.13 - Services de correction de couleurs et de restauration numérique
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - services audiovisuels de correction de couleurs et de restauration numérique
        • 59.12.14 - Services d’effets visuels
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          Services audiovisuels d’effets visuels, d’effets spéciaux
        • 59.12.15 - Services d’animation
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - services audiovisuels d’animation, par des techniques traditionnelles ou par infographie
          - services des laboratoires spécialisés dans la production de films d’animation
        • 59.12.16 - Services de sous-titrage
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - services audiovisuels de sous-titrage, de création de génériques, d’incrustation graphique, etc.
        • 59.12.17 - Services d’édition et de conception sonore
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - services audiovisuels d’édition et de conception sonore (création, mixage, enregistrement d’éléments sonores, post-synchronisation, etc.)
          - services de doublage de films
        • 59.12.19 - Autres services de post-production de films cinématographiques, de vidéos et d’émissions de télévision
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - services de développement et de traitement des films cinématographiques
          - autres services de post-production de films cinématographiques, de vidéos et d’émissions de télévision telles que services de conversion de format, de compression, etc.
    • 59.13 - Distribution de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision

      Cette classe ne comprend pas :
      - le tirage de contretypes et la reproduction de bandes magnétiques audio et vidéo, de CD ou de DVD à partir d’originaux (cf. 18.20Z)

      Niveau 5 - Sous-classes :
        • 59.13.11 - Services de licence pour les droits des films et leurs recettes
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - services de licence pour le droit de reproduction, de distribution ou d’utilisation d’originaux audiovisuels, notamment en vue de la diffusion de films originaux, vidéos et de programmes de télévision

          Cette sous-catégorie de produits ne comprend pas :
          - location de DVD et vidéocassettes (77.22.10)
        • 59.13.12 - Autres services de distribution de films cinématographiques, vidéos et émissions de télévision

          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - distribution de films cinématographiques, vidéos, émissions de télévision et autres oeuvres audiovisuelles auprès des cinémas, des réseaux et stations de télévision et d’autres exploitants
          - édition et distribution de films vidéo à destination du public
          - gestion des droits relatifs à la projection, la diffusion, la location de films ou d’autres productions audiovisuelles protégés par des droits de propriété intellectuelle (copyright)
        • 59.13.11 - Services de licence pour les droits des films et leurs recettes
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - services de licence pour le droit de reproduction, de distribution ou d’utilisation d’originaux audiovisuels, notamment en vue de la diffusion de films originaux, vidéos et de programmes de télévision

          Cette sous-catégorie de produits ne comprend pas :
          - location de DVD et vidéocassettes (77.22.10)
        • 59.13.12 - Services de gestion des droits cinématographiques
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - distribution de films cinématographiques, vidéos, émissions de télévision et autres oeuvres audiovisuelles auprès des cinémas, des réseaux et stations de télévision et d’autres exploitants
          - édition et distribution de films vidéo à destination du public
          - gestion des droits relatifs à la projection, la diffusion, la location de films ou d’autres productions audiovisuelles protégés par des droits de propriété intellectuelle (copyright)
    • 59.14 - Projection de films cinématographiques
      • 59.14Z - Projection de films cinématographiques

        Cette sous-classe comprend :
        - la projection de films cinématographiques ou de bandes vidéo dans des salles de cinéma, en plein air ou dans d’autres installations de projection
        - les activités des ciné-clubs

        Produits associés CPF rév. 2, 2008 :
        • 59.14.10 - Projection de films cinématographiques

          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - projection de films cinématographiques, de bandes vidéo et de DVD en salle, en plein air, en ciné-club, dans des installations de projection privées ou dans d’autres installations de projection
  • 59.2 - Enregistrement sonore et édition musicale
    • 59.20 - Enregistrement sonore et édition musicale

      Niveau 5 - Sous-classes :
        • 59.20.11 - Services d’enregistrement sonore
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - services de conversion de sons, de paroles et de musique sur un support physique permanent à l’aide d’équipements techniques spécialisés d’un studio d’enregistrement sonore

          Cette sous-catégorie de produits ne comprend pas :
          - services d’enregistrement en direct, hors studio (salle de concert, stade, théâtre de plein air, centre de conférence, etc.) (59.20.12)
          - mise à disposition d’un studio d’enregistrement ou d’équipements techniques d’enregistrement où le client fournit les techniciens et les opérateurs des équipements (77.39.19)
        • 59.20.12 - Services d’enregistrement en direct
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - services d’enregistrement en direct sur les lieux d’un évènement, tel que conférence, réunion, concert, spectacle, etc.
          - services d’enregistrement en direct d’émissions de radio dans un studio d’enregistrement

          Cette sous-catégorie de produits ne comprend pas :
          - services d’enregistrement ultérieurs réalisés en studio (59.20.11)
        • 59.20.13 - Originaux d’enregistrement sonore
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - originaux d’enregistrement de sons, de paroles et de musique convertis sur un support numérique ou analogique

          Cette sous-catégorie de produits ne comprend pas :
          - originaux de programmes de radio (59.20.22)
        • 59.20.21 - Production de programmes radio
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - production de programmes radiophoniques (émissions en direct ou retransmises)

          Cette sous-catégorie de produits ne comprend pas :
          - production de programmes radiophoniques associée à leur diffusion (60.10.11)
        • 59.20.22 - Originaux de programmes radio
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - originaux de programmes radio protégés par des droits de propriété intellectuelle, produits pour compte propre. Ces originaux sont produits en vue de transactions implicitement ou explicitement protégées par copyright.
        • 59.20.31 - Partitions musicales imprimées
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - partitions musicales imprimées destinées à la vente relatives à des compositions détenues ou pour lesquelles l’éditeur a acquis les droits de propriété intellectuelle
        • 59.20.32 - Partitions musicales électroniques
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - partitions musicales sur support électronique destinées à la vente relatives à des compositions détenues ou pour lesquelles l’éditeur a acquis les droits de propriété intellectuelle
        • 59.20.33 - Enregistrements audio musicaux sur disque, cassette ou autre support physique
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - enregistrements audio musicaux sur disque, cassette ou autre support physique
        • 59.20.34 - Autres disques et cassettes audio
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - autres disques et cassettes audio

          Cette sous-catégorie de produits ne comprend pas :
          - livres audio sur disque, CD-ROM, cassette (58.11.20)
        • 59.20.40 - Services de licence pour l’utilisation d’originaux acoustiques
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - services de licence pour le droit de reproduction, de distribution ou d’utilisation d’originaux musicaux, notamment en vue d’enregistrements sonores, de pré-enregistrements et de rééditions

          Cette sous-catégorie de produits ne comprend pas :
          - location de CD, DVD et cassettes musicaux (77.29.11)

- 60 - Programmation et diffusion

  • 60.1 - Édition et diffusion de programmes radio
    • 60.10 - Édition et diffusion de programmes radio
      Niveau 5 - Sous-classes :
      • 60.10Z - Édition et diffusion de programmes radio
        - Liste relative au Champ d’application de l’Annexe VIII mise à jour le 06/05/11 - 5. Radiodiffusion
        - # - # -
        - Conventions collectives et accords associés à la liste relative au Champ d’application de l’annexe VIII

        Cette sous-classe comprend :
        - l’édition de chaines de radio, consistant à créer du contenu, sous forme de grilles de programmes (ou programmes complets) de radio, avant de le diffuser ou de prendre les dispositions nécessaires à sa diffusion pour leur compte ou à sa distribution par des tiers

        Cette sous-classe comprend aussi :
        - les activités des réseaux de radiodiffusion, constituant et transmettant des grilles de programmes audio destinées à des stations affiliées ou à des abonnés, par les ondes, le câble ou le satellite
        - les activités de radiodiffusion via Internet (stations de radio sur Internet)
        - la diffusion de données intégrée à la radiodiffusion

        Cette sous-classe ne comprend pas :
        - la production d’émissions de radio enregistrées (cf. 59.20Z)
        - la distribution de chaînes de radio, la constitution et la distribution de bouquets de chaînes de radio, par câble, satellite, etc., sans réalisation de grilles de programmes (cf. 61)

        Produits associés CPF rév. 2, 2008 :
        • 60.10.11 - Programmation d’émissions de radio et radiodiffusion
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - réalisation d’une grille de programmes de radio (sélection de programmes et programmation horaire) et diffusion de cette grille (ou mise à disposition pour diffusion)
          - production de programmes de radio combinée à leur diffusion

          Cette sous-catégorie de produits ne comprend pas :
          - production de programmes radiophoniques (59.20.21)
        • 60.10.12 - Originaux de radiodiffusion
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - originaux de contenu radiophonique pouvant être protégés par des droits de propriété intellectuelle, produits en vue de leur diffusion
        • 60.10.20 - Programmes de stations de radio
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - réalisation d’une grille de programmes de radio (sélection de programmes et programmation horaire) en vue de sa distribution par des tiers
        • 60.10.30 - Temps d’antenne publicitaire à la radio
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - temps d’antenne publicitaire à la radio

          Cette sous-catégorie de produits ne comprend pas :
          - gestion de supports de publicité, pour le compte de tiers (73.12.12)
  • 60.2 - Programmation de télévision et télédiffusion
    • 60.20 - Programmation de télévision et télédiffusion
      Cette classe comprend les activités d’édition de chaînes de télévision, consistant à créer du contenu, sous forme de grilles de programmes (ou programmes complets) de télévision, avant de le diffuser ou de prendre les dispositions nécessaires à sa diffusion. Les grilles de programmes peuvent être constituées à partir de programmes (émissions) achetés (tels que, souvent, films, documentaires, etc.), de programmes (émissions) auto-produits (tels que, souvent, journaux d’information et reportages en direct) ou d’une combinaison de ces éléments.
      Les grilles de programme de télévision (ou chaînes de télévision) peuvent être diffusées par les unités les produisant ou pour leur compte ou être réalisées en vue d’une transmission par des distributeurs tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, Internet, etc.
      Les programmes peuvent être généraux ou spécialisés. Cette classe comprend les programmes diffusés gratuitement, ainsi que les programmes disponibles uniquement sur une base d’abonnement.

      Cette classe comprend aussi :
      - l’activité des chaînes de programmes de vidéos à la demande
      - la diffusion de données intégrée aux émissions de télévision

      Cette classe ne comprend pas :
      - la production de programmes de télévision (films, documentaires, émissions débats, publicités, etc.) dissociée de leur diffusion (cf. 59.11A)
      - la distribution de chaînes de télévision, la constitution et la distribution de bouquets de chaînes de télévision, par câble, satellite, etc., sans réalisation de grilles de programmes (cf. 61)

      Niveau 5 - Sous-classes :
        • 60.20.11 Programmation et diffusion d’émissions de télévision en ligne, à l’exclusion des chaînes par abonnement
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - réalisation d’une grille de programmes de télévision (sélection de programmes et programmation horaire) et diffusion en ligne de cette grille (ou mise à disposition pour diffusion)
          - production de programmes de télévision combinée à leur diffusion en ligne

          Cette sous-catégorie de produits ne comprend pas :
          - programmation et diffusion d’émissions de télévision par abonnement en ligne (60.20.13)
        • 60.20.12 Autres services de programmation et diffusion d’émissions de télévision, à l’exclusion des chaînes par abonnement
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - réalisation d’une grille de programmes de télévision (sélection de programmes et programmation horaire) et autre diffusion de cette grille (ou mise à disposition pour diffusion)
          - production de programmes de télévision combinée à leur diffusion, hors diffusion en ligne

          Cette sous-catégorie de produits ne comprend pas :
          - programmation et diffusion d’émissions de télévision par abonnement, hors diffusion en ligne (60.20.14)
        • 60.20.13 Programmation et diffusion d’émissions de télévision par abonnement en ligne
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - réalisation d’une grille de programmes de télévision (sélection de programmes et programmation horaire) et diffusion par abonnement en ligne de cette grille (ou mise à disposition pour diffusion)
          - production de programmes de télévision combinée à leur diffusion, par abonnement en ligne
          - services en ligne de programmes de vidéos à la demande
        • 60.20.14 Autres services de programmation et diffusion d’émissions de télévision par abonnement
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - réalisation d’une grille de programmes de télévision (sélection de programmes et programmation horaire) et autre diffusion par abonnement de cette grille (ou mise à disposition pour diffusion)
          - production de programmes de télévision combinée à leur diffusion par abonnement, hors diffusion en ligne
          - autres services de programmes de vidéos à la demande
        • 60.20.20 Originaux d’émissions de télévision
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - originaux de contenu télévisuel pouvant être protégés par des droits de propriété intellectuelle, produits en vue de leur diffusion
        • 60.20.31 Programmes de chaînes de télévision, à l’exclusion des chaînes par abonnement
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - réalisation d’une grille de programmes de télévision (sélection de programmes et programmation horaire) en vue de sa distribution par des tiers, à l’exclusion des chaînes par abonnement
        • 60.20.32 Programmes de chaînes de télévision par abonnement
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - réalisation d’une grille de programmes de télévision (sélection de programmes et programmation horaire) en vue de sa distribution par des tiers, par abonnement
        • 60.20.40 Temps d’antenne publicitaire à la télévision
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - temps d’antenne publicitaire à la télévision

          Cette sous-catégorie de produits ne comprend pas :
          - gestion de supports de publicité, pour le compte de tiers (73.12.12)
        • 60.20.11 Programmation et diffusion d’émissions de télévision en ligne, à l’exclusion des chaînes par abonnement
        • 60.20.12 Autres services de programmation et diffusion d’émissions de télévision, à l’exclusion des chaînes par abonnement
        • 60.20.13 Programmation et diffusion d’émissions de télévision par abonnement en ligne
        • 60.20.14 Autres services de programmation et diffusion d’émissions de télévision par abonnement
        • 60.20.20 Originaux d’émissions de télévision
        • 60.20.31 Programmes de chaînes de télévision, à l’exclusion des chaînes par abonnement
        • 60.20.32 Programmes de chaînes de télévision par abonnement
        • 60.20.40 Temps d’antenne publicitaire à la télévision
    • Produits associés CPF rév. 2, 2008 :
    • 60.20 Programmation et diffusion d’émissions de télévision ; originaux d’émissions de télévision

      Niveau 5 - Catégories :
        • 60.20.1 - Programmation et diffusion d’émissions de télévision
        • 60.20.2 - Originaux d’émissions de télévision
        • 60.20.3 - Programmes de chaînes de télévision
        • 60.20.4 - Temps d’antenne publicitaire à la télévision

- 61 - Télécommunications

  • 61.1 Télécommunications filaires
    • 61.10 - Télécommunications filaires

      Niveau 5 - Sous-classes :
      • 61.10Z - Télécommunications filaires

        Cette sous-classe comprend :
        - les activités d’exploitation, d’entretien et d’accès à des installations de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d’images en utilisant une infrastructure de télécommunications filaires. Les installations de transmission assurant ces activités peuvent reposer sur une seule technologie ou sur une combinaison de plusieurs technologies. Ces activités comprennent plus précisément :
        - l’exploitation et l’entretien des installations de commutation et de transmission permettant les communications de point à point par l’intermédiaire de lignes terrestres, de micro-ondes ou une combinaison de lignes terrestres et de liaisons satellites
        - l’exploitation de systèmes de câblodistribution (par exemple pour la transmission des données et des signaux de télévision)
        - la fourniture de communications par télégraphe et d’autres communications non vocales utilisant leur propre infrastructure
        - l’acquisition de l’accès et de la capacité réseau auprès des propriétaires et opérateurs de réseaux et la fourniture de services de télécommunications s’appuyant sur cette capacité, aux entreprises et aux ménages

        Cette sous-classe comprend aussi :
        - l’accès à Internet par l’opérateur de l’infrastructure filaire

        Cette sous-classe ne comprend pas :
        - les revendeurs de services de télécommunications (cf. 61.90Z)

        Produits - associés CPF rév. 2, 2008 :
        • 61.10.11 - Services de téléphonie fixe - accès et utilisation
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - accès et utilisation du réseau téléphonique commuté public pour la transmission et la commutation de la voix, de données, de sons et d’images, à partir d’un poste d’abonné fixe ou d’un téléphone public ou semi-public à pièces ou à carte
          - appels locaux, nationaux et internationaux
          - caractéristiques d’appel groupées avec l’accès au service

          Cette sous-catégorie de produits ne comprend pas :
          - fourniture de caractéristiques d’appel de téléphonie fixe contre paiement d’une redevance distincte (61.10.12)
          - services de boucle locale vers d’autres fournisseurs de services de télécommunications filaires (61.10.20)
          - location d’équipements de télécommunication (77.39.14)
        • 61.10.12 - Services de téléphonie fixe - caractéristiques d’appel
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - services de gestion des appels d’appels destinés à être utilisés à partir d’un poste d’abonné, contre paiement d’une redevance distincte de la redevance d’accès, tels que mise en attente des appels, transfert d’appel, identification de l’appelant, conversation à trois, affichage du numéro, renvoi d’appel, sélecteur d’appel, blocage d’appel, rappel automatique, service de téléréponse, messagerie vocale et menus vocaux, visiophonie, etc.
        • 61.10.13 - Services de réseaux privés pour les systèmes de télécommunications filaires
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - services de réseaux de télécommunications filaires entre points spécifiques pour l’usage exclusif du client

          Cette sous-catégorie de produits ne comprend pas :
          - services de réseaux privés rendus par un opérateur de télécommunications à un fournisseur de services de télécommunications filaires (61.10.20)
        • 61.10.20 - Services de portage pour télécommunications filaires
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - services de portage filaire rendus par un opérateur de télécommunications pour l’émission, la réception ou le transit d’appels à un autre fournisseur de services de télécommunications
          - facturation pour l’interconnexion, l’émission ou la réception d’appels nationaux ou internationaux
          - facturation d’opérateurs de télécommunications « longue distance » pour des appels en provenance de téléphones publics ou du réseau local d’un autre opérateur
          - facturation d’installations utilisées conjointement, tels que des poteaux téléphoniques
          - facturation pour l’usage exclusif de circuits

          Cette sous-catégorie de produits ne comprend pas :
          - services de portage filaire du trafic Internet par un fournisseur d’accès pour le compte d’un autre fournisseur d’accès (61.10.41)
        • 61.10.30 - Services de transmission de données via des réseaux de télécommunications filaires
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - accès à des installations et des services filaires spécifiquement conçus pour la transmission de données facturé selon le volume d’information transmises

          Cette sous-catégorie de produits ne comprend pas :
          - services de réseaux de télécommunications filaires entre points spécifiques pour l’usage exclusif du client (61.10.13)
        • 61.10.41 - Services de dorsales pour Internet
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - services de portage filaire du trafic Internet par un fournisseur d’accès pour le compte d’un autre fournisseur d’accès
        • 61.10.42 - Services d’accès à Internet à bande étroite par des réseaux filaires
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - services d’accès à Internet à bande étroite (moins de 64 Kb/s) par des réseaux filaires

          Cette sous-catégorie de produits comprend aussi :
          - services complémentaires gratuits fournis par le fournisseur d’accès à Internet tels que messagerie, espace de stockage pour pages web personnelles, outils de conception de pages web simples, forums de discussion et assistance technique
          - autres services fournis par le fournisseur d’accès à Internet tels que accès à distance, itinérance internationale, boites personnelles supplémentaires, etc., sous la forme d’options généralement payantes

          Cette sous-catégorie de produits ne comprend pas :
          - accès à Internet par un FAI, par l’intermédiaire de réseaux dont le FAI n’est pas propriétaire ou opérateur (61.90.10)
        • 61.10.43 - Services d’accès à Internet à large bande par des réseaux filaires
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - services d’accès à Internet à large bande (64 Kb/s et plus) par des réseaux filaires

          Cette sous-catégorie de produits comprend aussi :
          - services complémentaires gratuits fournis par le fournisseur d’accès à Internet tels que messagerie, espace de stockage pour pages web personnelles, outils de conception de pages web simples, forums de discussion et assistance technique
          - autres services fournis par le fournisseur d’accès à Internet tels que accès à distance, itinérance internationale, boites personnelles supplémentaires, etc., sous la forme d’options généralement payantes

          Cette sous-catégorie de produits ne comprend pas :
          - accès à Internet par un FAI, par l’intermédiaire de réseaux dont le FAI n’est pas propriétaire ou opérateur (61.90.10)
        • 61.10.49 - Autres services de télécommunications par Internet filaire
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - autres services de télécommunications par Internet filaire tels que fax, téléphone, conférence audio et vidéo
        • 61.10.51 - Services de distribution de programmes à domicile par une infrastructure filaire, bouquet de programmes de base
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - accès par abonnement, généralement pour une facturation forfaitaire mensuelle, à un bouquet de programmes de base, par une infrastructure filaire. Ce bouquet comprend le nombre minimal de chaînes à la disposition de l’abonné, tel que défini par chaque câblodistributeur et doit être acquis pour accéder à des offres supérieures. Les coûts de connexion initiale au réseau ou de reconnexion au réseau sont compris.
        • 61.10.52 - Services de distribution de programmes à domicile par une infrastructure filaire, bouquet de programmes au choix
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - accès à des programmes supplémentaires par rapport à l’offre de bouquet de programmes de base, par une infrastructure filaire, pour une facturation complémentaire, généralement mensuelle. Cette offre supplémentaire peut prendre la forme de bouquets définis par le câblodistributeur ou l’abonné.
        • 61.10.53 - Services de distribution de programmes à domicile par une infrastructure filaire, paiement à la séance
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - service fourni à un abonné lui permettant de visionner depuis son domicile un programme spécifique (film ou événement), via une infrastructure filaire, contre paiement d’une redevance distincte s’ajoutant à la redevance mensuelle facturée pour le bouquet de base ou les bouquets au choix
  • 61.2 - Télécommunications sans fil
    • 61.20 - Télécommunications sans fil

      Niveau 5 - Sous-classes :
      • 61.20Z - Télécommunications sans fil

        Cette sous-classe comprend :
        - les activités d’exploitation, d’entretien et d’accès à des installations de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d’images en utilisant une infrastructure de télécommunications sans fil. Ces installations permettent la transmission omnidirectionnelle par les ondes et peuvent reposer sur une seule technologie ou sur une combinaison de plusieurs technologies. Les services de téléavertissement (paging) ainsi que les services d’exploitation et d’entretien de téléphonie cellulaire et autres réseaux de télécommunications sans fil sont inclus.
        - l’acquisition de l’accès et de la capacité réseau auprès des propriétaires et opérateurs de réseaux et la fourniture de services de télécommunications sans fil (à l’exception de la transmission par satellite) s’appuyant sur cette capacité, aux entreprises et aux ménages

        Cette sous-classe comprend aussi :
        - l’accès à Internet par l’opérateur de l’infrastructure sans fil

        Cette sous-classe ne comprend pas :
        - les revendeurs de services de télécommunications (cf. 61.90Z)

        Produits associés CPF rév. 2, 2008 :
        • 61.20.11 - Services de télécommunications mobiles - accès et utilisation
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - accès et utilisation de réseaux téléphoniques commutés ou non pour la transmission de la voix, de données, de sons et d’images pour l’émission et la réception d’appels de combinés ou appareils mobiles tels que des téléphones portables, matériels de radiocommunication mobiles, récepteurs d’appel (pagers) et téléphones par satellite
          - caractéristiques d’appel groupées avec l’accès au service
          - services de messagerie textuelle (SMS) ou multimédia (MMS)

          Cette sous-catégorie de produits ne comprend pas :
          - fourniture de caractéristiques d’appel de téléphonie mobile contre paiement d’une redevance distincte (61.20.12)
          - services d’installations de télécommunications sans fil pour l’usage exclusif du client (61.20.13)
          - services d’installations de télécommunications sans fil pour l’émission, la réception et le transit d’appels pour le compte d’un autre fournisseur de services de télécommunications (61.20.20)
          - accès à des installations de télécommunications sans fil pour la transmission de données vers des (ou en provenance de) lieux fixes, facturée selon le volume d’information transmises (61.20.30)
          - accès à une connexion Internet compatible avec des appareils de téléphonie mobile (61.20.4)
        • 61.20.12 - Services de télécommunications mobiles - caractéristiques d’appel
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - services de gestion des appels pour l’utilisation de combinés ou appareils mobiles, facturés séparément du droit d’accès et de l’utilisation tels que mise en attente des appels, transfert d’appel, identification de l’appelant, conversation à trois, affichage du numéro, renvoi d’appel, sélecteur d’appel, blocage d’appel, rappel automatique, service de téléréponse, messagerie vocale et menus vocaux, visiophonie, etc.
        • 61.20.13 - Services de réseaux privés pour les systèmes de télécommunications sans fil
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - services de réseaux de télécommunications sans fil entre points spécifiques pour l’usage exclusif du client

          Cette sous-catégorie de produits ne comprend pas :
          - services de réseaux privés rendus par un opérateur de télécommunications sans fil à un fournisseur de services de télécommunications (61.20.20)
        • 61.20.20 - Services de portage pour télécommunications sans fil
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - services de portage sans fil rendus par un opérateur de télécommunications à un fournisseur de services de télécommunications pour l’émission, la réception et le transit d’appels
          - facturation pour l’interconnexion, l’émission ou la réception d’appels nationaux ou internationaux
          - facturation d’opérateurs de télécommunications « longue distance » pour des appels en provenance de téléphones publics ou du réseau local d’un autre opérateur
          - facturation d’installations utilisées conjointement, tels que des poteaux téléphoniques
          - facturation pour l’usage exclusif de circuits

          Cette sous-catégorie de produits ne comprend pas :
          - services de portage du trafic Internet sans fil par un fournisseur d’accès pour le compte d’un autre fournisseur d’accès (61.20.4)
        • 61.20.30 - Services de transmission de données via des réseaux de télécommunications sans fil
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - accès à des installations et des services sans fil spécifiquement conçus pour la transmission de données facturé selon le volume d’information transmises

          Cette sous-catégorie de produits ne comprend pas :
          - services de réseaux de télécommunications sans fil entre points spécifiques pour l’usage exclusif du client (61.20.13)
        • 61.20.41 - Services d’accès à Internet à bande étroite par des réseaux sans fil
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - services d’accès à Internet à bande étroite (moins de 64 Kb/s), par des réseaux sans fil

          Cette sous-catégorie de produits comprend aussi :
          - services complémentaires gratuits fournis par le fournisseur d’accès à Internet tels que messagerie, espace de stockage pour pages web personnelles, outils de conception de pages web simples, forums de discussion et assistance technique
          - autres services fournis par le fournisseur d’accès à Internet tels que accès Internet à distance, itinérance internationale, boites personnelles supplémentaires, etc., sous la forme d’options généralement payantes

          Cette sous-catégorie de produits ne comprend pas :
          - accès à Internet par un FAI, par l’intermédiaire de réseaux dont le FAI n’est pas propriétaire ou opérateur (61.90.10)
        • 61.20.42 - Services d’accès à Internet à large bande par des réseaux sans fil
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - services d’accès à Internet à large bande (64 Kb/s et plus), par des réseaux sans fil

          Cette sous-catégorie de produits comprend aussi :
          - services complémentaires gratuits fournis par le fournisseur d’accès à Internet tels que messagerie, espace de stockage pour pages web personnelles, outils de conception de pages web simples, forums de discussion et assistance technique
          - autres services fournis par le fournisseur d’accès à Internet tels que accès Internet à distance, itinérance internationale, boites personnelles supplémentaires, etc., sous la forme d’options généralement payantes

          Cette sous-catégorie de produits ne comprend pas :
          - accès à Internet par un FAI, par l’intermédiaire de réseaux dont le FAI n’est pas propriétaire ou opérateur (61.90.10)
        • 61.20.49 - Autres services de télécommunications par Internet sans fil
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - autres services de télécommunications par Internet sans fil tels que fax, téléphone, conférence audio et vidéo
        • 61.20.50 - Services de distribution de programmes à domicile par des réseaux sans fil
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - accès par abonnement, généralement pour une facturation forfaitaire mensuelle, à des programmes ou bouquets de programmes par des réseaux sans fil
          - service fourni à un abonné lui permettant de visionner depuis son domicile un programme spécifique (film ou événement), via des réseaux sans fil, contre paiement d’une redevance distincte s’ajoutant à la redevance mensuelle facturée pour le bouquet de base ou les bouquets au choix
  • 61.3 - Télécommunications par satellite
    • 61.30 - Télécommunications par satellite

      Niveau 5 - Sous-classes :
      • 61.30Z - Télécommunications par satellite

        Cette sous-classe comprend :
        - les activités d’exploitation, d’entretien et d’accès à des installations de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d’images en utilisant une infrastructure de télécommunications par satellite
        - la transmission et la distribution auprès du public, via des systèmes satellites de diffusion directe, de programmes ou de bouquets de programmes (ou bouquets de chaînes) contenant des images, du son et des textes fournis par des chaînes ou réseaux de télévision ou de radio

        Cette sous-classe comprend aussi :
        - l’accès à Internet par l’opérateur de l’infrastructure satellite

        Cette sous-classe ne comprend pas :
        - les revendeurs de services de télécommunications (cf. 61.90Z)

        Produits associés CPF rév. 2, 2008 :
        • 61.30.10 - Services de télécommunications par satellite, à l’exclusion des services de distribution de programmes à domicile par satellite
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - services d’exploitation, d’entretien et d’accès à des installations de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d’images en utilisant une infrastructure de télécommunications par satellite

          Cette sous-catégorie de produits comprend aussi :
          - services d’accès à Internet fournis par l’opérateur de l’infrastructure de télécommunications par satellite
        • 61.30.20 - Services de distribution de programmes à domicile par satellite
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - accès par abonnement, généralement pour une facturation forfaitaire mensuelle, à un bouquet de programmes de base, par satellite. Ce bouquet comprend le nombre minimal de chaînes à la disposition de l’abonné, tel que défini par chaque par chaque opérateur de télécommunications par satellite et doit être acquis pour accéder à des offres supérieures. Les coûts de connexion initiale au réseau ou de reconnexion au réseau sont compris.
          - accès à des programmes supplémentaires par rapport à l’offre de bouquet de programmes de base, par satellite, pour une facturation complémentaire, généralement mensuelle. Cette offre supplémentaire peut prendre la forme de bouquets définis par l’opérateur de télécommunications par satellite ou l’abonné.
          - service fourni à un abonné lui permettant de visionner depuis son domicile un programme spécifique (film ou événement), par satellite, contre paiement d’une redevance distincte s’ajoutant à la redevance mensuelle facturée pour le bouquet de base ou les bouquets au choix
  • 61.9 - Autres activités de télécommunication
    • 61.90 - Autres activités de télécommunication

      Niveau 5 - Sous-classes :
      • 61.90Z - Autres activités de télécommunication

        Cette sous-classe comprend :
        - la fourniture d’applications spécialisées de télécommunications, telles que le repérage des satellites, la télémesure et l’exploitation de stations radar
        - l’exploitation de stations terminales de satellites et des installations connexes liées à un ou plusieurs systèmes de communications terrestres et capables d’assurer les télécommunications avec les systèmes de satellites
        - la fourniture de l’accès à Internet par un FAI, par l’intermédiaire de réseaux dont le FAI n’est pas propriétaire ou opérateur, comme l’accès commuté à Internet, etc.
        - la fourniture de l’accès au téléphone et à Internet dans des lieux ouverts au public
        - la fourniture de services de télécommunications par des connexions aux télécommunications existantes, tels que la fourniture du protocole de téléphonie vocale sur Internet (VOIP)
        - les activités des revendeurs de télécommunications, c’est-à-dire l’acquisition et la revente de capacité réseau sans services supplémentaires

        Cette sous-classe ne comprend pas :
        - la fourniture de l’accès à Internet par l’opérateur de l’infrastructure de télécommunications (cf. 61.10Z, 61.20Z et 61.30Z)

        Produits associés CPF rév. 2, 2008
        • 61.90.10 Autres services de télécommunications
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - fourniture d’applications spécialisées de télécommunications, telles que le repérage des satellites, la télémesure et l’exploitation de stations radar
          - exploitation de stations terminales de satellites et des installations connexes liées à un ou plusieurs systèmes de communications terrestres et capables d’assurer les télécommunications avec les systèmes de satellites
          - accès à Internet par un FAI, par l’intermédiaire de réseaux dont le FAI n’est pas propriétaire ou opérateur, comme l’accès commuté à Internet, etc.
          - fourniture de l’accès au téléphone et à Internet dans des lieux ouverts au public
          - fourniture de services de télécommunications par des connexions aux télécommunications existantes, tels que la fourniture du protocole de téléphonie vocale sur Internet (VOIP)
          - fourniture de capacité réseau sans services supplémentaires
          - services de télécommunications n.c.a., tels que raccordement au télex, au télégraphe et à la conférence audio

N Activités de services administratifs et de soutien

- 79 - Activités des agences de voyage, voyagistes, services de réservation et activités connexes

  • 79.9 - Autres services de réservation et activités connexes
    • 79.90 - Autres services de réservation et activités connexes

      Niveau 5 - Sous-classes :
      • 79.90Z - Autres services de réservation et activités connexes

        Cette sous-classe comprend :
        - les autres services de réservation liés aux voyages :
        . réservations pour le transport, les hôtels, les restaurants, la location de véhicules, les spectacles et les événements sportifs
        - les services d’échange à temps partagé
        - les activités de vente de billets pour les spectacles, les manifestations sportives et tous les autres événements de divertissement
        - les services d’assistance aux touristes :
        . fourniture d’informations touristiques
        . activités des guides touristiques,
        - les activités de promotion du tourisme

        Cette sous-classe comprend aussi :
        - l’activité des offices de tourisme et des syndicats d’initiative

        Cette sous-classe ne comprend pas :
        - les activités des agences de voyage et voyagistes (cf. 79.11Z et 79.12Z)
        - l’organisation et la gestion d’événements, tels que des réunions, des congrès et des conférences (cf. 82.30Z)

        Produits associés CPF rév. 2, 2008 :
        • 79.90.11 Services de promotion touristique
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - promotion touristique pour le compte de pays, régions ou collectivités locales
        • 79.90.12 Services d’information des visiteurs
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - fourniture d’informations sur les destinations aux visiteurs et visiteurs potentiels, la préparation de brochures, etc.
        • 79.90.20 Services des guides touristiques
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - services des guides touristiques indépendants ou fournis par des agences

          Cette sous-catégorie de produits ne comprend pas :
          - services des interprètes (74.30.12)
          - services des guides de pêche, de chasse et de montagne (93.19.13)
        • 79.90.31 Services d’échange de périodes dans des immeubles en multipropriété
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - services d’échange et de réservation (souvent sur la base de points) destinés aux propriétaires en multipropriété
        • 79.90.32 Services de réservation pour des centres de conférences et de congrès et des salles d’exposition
          Cette sous-catégorie de produits ne comprend pas :
          - organisation et gestion de congrès et de conférences (82.30.11)
        • 79.90.39 Services de réservation de billets, de spectacles et de services récréatifs et autres services de réservation n.c.a.
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - réservations de billets pour des événements, tels que des représentations théâtrales, des concerts ou des manifestations sportives

- 82 - Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises

  • 82.3 - Organisation de salons professionnels et congrès
    • 82.30 - Autres services de réservation et activités connexes

      Niveau 5 - Sous-classes :
      • 82.30Z - Organisation de salons professionnels et congrès

        Cette sous-classe comprend :
        - l’organisation, la promotion et/ou la gestion d’événements, tels que des salons et foires commerciales, des congrès, des conférences et des réunions, incluant ou non la gestion et la mise à disposition du personnel pour exploiter les installations où ces événements ont lieu

        Cette sous-classe comprend aussi :
        - l’organisation de brocantes
        - l’organisation de salons à destination des particuliers

        Cette sous-classe ne comprend pas :
        - l’aménagement de stands (cf. 43.32C)
        - la location et l’exploitation de centres de conférences et de lieux d’exposition (cf. 68.20B)
        - l’organisation de foires et salons de nature récréative (cf. 93.29Z)

        Produits associés CPF rév. 2, 2008 :
        • 82.30.11 - Services d’organisation de conférences
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - organisation et gestion de congrès et de conférences et fourniture de services d’assistance et de soutien aux conférences, avec ou sans personnel propre, y compris des éléments tels que :
          . services de conseil concernant tous les aspects de l’organisation de congrès, y compris la définition des objectifs, le financement (par exemple par le parrainage, des expositions, des prêts et des droits d’inscription), l’estimation des budgets des recettes et dépenses et d’autres questions financières
          . assistance dans le choix et la situation de l’espace, recherche des locaux, faisabilité et négociation
          . marketing et relations publiques pour la conférence ou le congrès, les services de porte-parole
          . organisation ou fourniture du secrétariat, des équipements de bureau et du personnel pour l’inscription et la gestion de la conférence, la documentation et gestion des résumés analytiques, la traduction des documents, etc.
          . organisation ou fourniture de l’interprétation simultanée et des autres services in situ
          . fourniture des systèmes de traitement des inscriptions, information et conception électronique
          . fourniture et installation des équipements, notamment audiovisuels, nécessaires à l’organisation de l’événement
          . organisation ou fourniture des services de réservation de l’hébergement, y compris la négociation des ristournes de groupe, le transfert des participants et le transport local, les services de restauration et de boisson, les programmes touristiques
          Le coût de ces services peut être couvert par les droits demandés aux organisateurs et exposants, ainsi que par les droits d’entrée des visiteurs.
        • 82.30.12 - Services d’organisation de salons professionnels
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - organisation et gestion de foires et de salons professionnels et fourniture de services d’assistance et de soutien, y compris des éléments tels que :
          . services de conseil concernant tous les aspects de l’organisation de foires et de salons, y compris la définition des objectifs, le financement par exemple par le parrainage, des expositions, des prêts et des droits d’inscription), l’estimation des budgets des recettes et dépenses et d’autres questions financières
          . assistance dans le choix et la situation de l’espace, recherche des locaux, faisabilité et négociation
          . marketing et relations publiques pour la foire ou le salon
          . organisation ou fourniture du secrétariat, des équipements de bureau et du personnel pour l’inscription à la foire ou au salon, la gestion, la documentation, la traduction des documents, etc.
          . organisation ou fourniture d’autres services in situ
          . fourniture des systèmes de traitement des inscriptions, information et conception électronique
          . fourniture et installation des équipements, notamment audiovisuels, nécessaires à l’organisation de l’événement
          . organisation ou fourniture des services de réservation de l’hébergement, y compris négociation des ristournes de groupe, le transport local, les services de restauration et de boisson

R Arts, spectacles et activités récréatives

- 90 Activités créatives, artistiques et de spectacle

  • 90.0 Activités créatives, artistiques et de spectacle
    • 90.01 - Arts du spectacle vivant

      Activités associées NAF rév. 2, 2008 :

      Niveau 5 - Sous-classes :
        • 90.01.10 - Services d’artistes du spectacle

          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - services de production, de promotion et d’organisation de spectacles comprenant une responsabilité artistique du spectacle
          - services des acteurs, lecteurs, chanteurs, musiciens, danseurs, cascadeurs, présentateurs de programmes télévisés, conteurs, orateurs, artistes de cirque et autres artistes du spectacle
          - services de modèles indépendants
    • 90.02 - Activités de soutien au spectacle vivant

      Activités associées NAF rév. 2, 2008 :

      Niveau 5 - Sous-classes :
        • 90.02.11 - Services de production et présentation de spectacles des arts de la scène

          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - services de production et de présentation sans responsabilité artistique de :
          . pièces de théâtre, opéras, ballets, comédies musicales, concerts
          . spectacles de marionnettes
          . spectacles de cirque

          Cette sous-catégorie de produits ne comprend pas :
          - services de production et de présentation comprenant une responsabilité artistique du spectacle (cf. 90.01.10)
          - services de production et de présentation de spectacles pyrotechniques et de « son et lumière » (cf. 93.29.21)
        • 90.02.12 - Services de promotion et organisation de spectacles des arts de la scène

          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - services de promotion et d’organisation sans responsabilité artistique de :
          . pièces de théâtre, opéras, ballets, comédies musicales, concerts
          . spectacles de marionnettes
          . spectacles de cirque

          Cette sous-catégorie de produits ne comprend pas :
          - services de promotion et d’organisation comprenant une responsabilité artistique du spectacle (cf. 90.01.10)
        • 90.02.19 - Autres services de soutien aux arts de la scène

          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - services de gestion des droits liés aux oeuvres artistiques, littéraires et musicales, à l’exception des oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
          - services de soutien aux arts de la scène fournis par les concepteurs de décors, de costumes et d’éclairage
          - autres services annexes aux arts de la scène n.c.a. (installation de décors et de rideaux de fond, de matériel d’éclairage et de sonorisation)

          Cette sous-catégorie de produits ne comprend pas :
          - services de gestion des droits cinématographiques (cf. 59.13.12)
    • 90.03 - Création artistique

      Cette classe ne comprend pas :
      - la restauration d’orgues et autres instruments de musique historiques (cf. 33.19Z)
      - la production de films (cf. 59.11A, 59.11B, 59.11C et 59.12Z)
      - la restauration de meubles à l’exclusion de la restauration dans le cadre de musées (cf. 95.24Z)

      Niveau 5 - Sous-classes :
      • 90.03A - Création artistique relevant des arts plastiques

        Cette sous-classe comprend :
        - les activités exercées par des artistes indépendants tels que des sculpteurs, peintres, dessinateurs-caricaturistes, graveurs au burin, aquafortistes, etc.
        - la restauration d’oeuvres d’art telles que les peintures, etc.

        Cette sous-classe ne comprend pas :
        - la fabrication de statues autres que des oeuvres originales d’artistes (cf. 23.70Z)

        Produits associés CPF rév. 2, 2008 :
        • 90.03.11 - Services fournis par des auteurs, compositeurs, sculpteurs et autres artistes, à l’exclusion des artistes du spectacle

          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - services des artistes indépendants, tels que les compositeurs, sculpteurs, peintres, dessinateurs-caricaturistes, graveurs au burin, aquafortistes, etc.
          - services des écrivains indépendants, pour tous les sujets, y compris la fiction et les ouvrages techniques
          - services des journalistes indépendants
          - services de restauration d’objets d’art

          Cette sous-catégorie de produits ne comprend pas :
          - services de restauration d’orgues et d’autres instruments de musique historiques (cf. 33.19.10)
          - services de production et de post-production de films cinématographiques et de vidéos (cf. 59.11.1, 59.12.1)
          - services de restauration de meubles (à l’exclusion de la restauration dans le cadre de musées) (cf. 95.24.10)
        • 90.03.13 - Oeuvres originales de peintres, graphistes et sculpteurs

          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - peintures, dessins et pastels, gravures, impressions et lithographies originales, sculptures et statues originales en tout matériau

          Cette sous-catégorie de produits ne comprend pas :
          - fabrication de statues autres que des oeuvres originales d’artistes (cf. 23.70.1)
      • 90.03B - Autre création artistique

        Cette sous-classe comprend :
        - les activités des écrivains indépendants, pour tous les sujets, y compris la fiction, les ouvrages techniques, etc.
        - les activités des compositeurs de musique
        - les activités des journalistes indépendants

        Produits associés CPF rév. 2, 2008 :
        • 90.03.11 - Services fournis par des auteurs, compositeurs, sculpteurs et autres artistes, à l’exclusion des artistes du spectacle

          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - services des artistes indépendants, tels que les compositeurs, sculpteurs, peintres, dessinateurs-caricaturistes, graveurs au burin, aquafortistes, etc.
          - services des écrivains indépendants, pour tous les sujets, y compris la fiction et les ouvrages techniques
          - services des journalistes indépendants
          - services de restauration d’objets d’art

          Cette sous-catégorie de produits ne comprend pas :
          - services de restauration d’orgues et d’autres instruments de musique historiques (cf. 33.19.10)
          - services de production et de post-production de films cinématographiques et de vidéos (cf. 59.11.1, 59.12.1)
          - services de restauration de meubles (à l’exclusion de la restauration dans le cadre de musées) (cf. 95.24.10)
        • 90.03.12 - Oeuvres originales d’auteurs, compositeurs et autres artistes, à l’exclusion des artistes du spectacle, peintres, graphistes et sculpteurs

          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          les oeuvres originales :
          - d’auteurs : manuscrits de livres
          - de compositeurs : morceau musical original et non la matrice sonore protégée par droit d’auteur faite à partir de celui-ci
          - d’autres artistes, à l’exclusion des artistes du spectacle, peintres, graphistes et sculpteurs
          Ces oeuvres originales sont créées pour compte propre : elles sont réalisées pour être vendues, sans toutefois qu’un contrat ou un acheteur potentiel n’existe au préalable.

          Cette sous-catégorie de produits ne comprend pas :
          - Oeuvres originales de peintres, graphistes et sculpteurs (cf. 90.03.13)
    • 90.04Z - Gestion de salles de spectacles

      Activités associées NAF rév. 2, 2008 :

      Niveau 5 - Sous-classes :
      • 90.04Z - Gestion de salles de spectacles

        Cette sous-classe comprend :
        - l’exploitation de lieux ou salles de spectacle aménagés pour des représentations publiques : salles de concert, de théatre, de danse, de music hall, cirques, etc.

        Cette sous-classe ne comprend pas :
        - l’exploitation de cinémas (cf. 59.14Z)
        - les activités des agences de vente de billets (cf. 79.90Z)
        - la gestion des musées de toute nature (cf. 91.02Z)

        Produits associés CPF rév. 2, 2008 :
        • 90.04.10 - Services d’exploitation de salles de spectacles

          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - services d’exploitation de salles de concerts, théâtres, opéras, salles de music-hall, y compris les services de billetterie
          - services d’exploitation de centres polyvalents et d’installations similaires à prédominance culturelle

          Cette sous-catégorie de produits ne comprend pas :
          - services d’exploitation de cinémas (cf. 59.14.1)
          - services des agences de vente de billets (cf. 79.90.39)
          - services de gestion des musées de toute nature (cf. 91.02.10)
          - services d’exploitation de stades et installations à utilisations multiples (cf. 93.11.10)

- 93 - Activités sportives, récréatives et de loisirs

  • 93.2 - Activités récréatives et de loisirs
    • 93.21 - Activités des parcs d’attractions et parcs à thèmes

      Activités associées NAF rév. 2, 2008 :

      Niveau 5 - Sous-classes :
      • 93.21Z - Activités des parcs d’attractions et parcs à thèmes
        Cette sous-classe comprend :
        - les activités des parcs d’attractions et parcs à thèmes :
        . l’exploitation de diverses attractions, telles que les manèges mécaniques, ballades aquatiques, jeux, spectacles, expositions thématiques et aires de pique-nique

        Produits associés CPF rév. 2, 2008 :
        • 93.21.10 - Services de parcs de loisirs et thématiques

          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - services des parcs de loisirs
          - services des parcs d’attraction et manèges forains
          - services des manèges
          - services d’exploitation de chemins de fer d’agrément
    • 93.29 - Autres activités récréatives et de loisirs

      Activités associées NAF rév. 2, 2008 :

      Niveau 5 - Sous-classes :
      • 93.29Z - Autres activités récréatives et de loisirs
        - Convention collective nationale des parcs de loisirs et d’attractions du 5 janvier 1994. Etendue par arrêté du 25 juillet 1994 JORF 4 août 1994 ( Textes de base, Textes attachés, Salaires .. )
        Cette sous-classe comprend :
        - l’exploitation de jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie ( flipper, babyfoot, jukebox, billard, jeux électroniques, etc. )
        - les activités des parcs de loisirs ( sans hébergement )
        - l’exploitation d’installations de transport de plaisance ( marinas )
        - l’exploitation des domaines skiables
        - la location d’équipements de loisirs et d’agrément dans le cadre d’installations récréatives
        - les foires et salons de nature récréative
        - les activités des plages, y compris la location de matériels tels que les cabines de bain, vestiaires, sièges, etc.
        - l’exploitation de pistes de danse

        Cette sous-classe comprend aussi :
        - les activités de producteurs ou d’organisateurs d’événements autres que des spectacles ou manifestations sportives, disposant ou non de leurs propres installations

        Cette sous-classe ne comprend pas :
        - l’exploitation de téléphériques, de funiculaires, d’engins de remontée mécanique (cf. 49.39C)
        - les croisières de pêche (cf. 50.10Z et 50.30Z)
        - la mise à disposition d’espaces et d’installations pour des séjours de courte durée dans des parcs de loisirs et des forêts, ainsi que dans des terrains de camping (cf. 55.30Z)
        - les parcs pour caravanes, les camps de loisirs, les camps de chasse et de pêche et les terrains de camping (cf. 55.30Z)
        - les services de débit de boissons des discothèques (cf. 56.30Z)
        - les troupes de théâtre et de cirque (cf. 90.01Z)

        Produits associés CPF rév. 2, 2008 :
        • 93.29.11 Services récréatifs des parcs et plages
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - services des parcs récréatifs et des plages ( sans hébergement ), y compris la mise à disposition d’installations telles que cabines de bain, vestiaires, sièges

          Cette sous-catégorie de produits ne comprend pas :
          - services d’exploitation de parcs pour caravanes, de camps de loisirs, de camps de chasse et de pêche et de terrains de camping (cf. 55.30)
        • 93.29.19 - Services récréatifs divers n.c.a.
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - services d’exploitation et d’accès des salles de bal, dancings et autres installations récréatives
          - services d’exploitation des domaines skiables
          - services d’exploitation des installations de transport de plaisance (marinas)

          Cette sous-catégorie de produits ne comprend pas :
          - services d’exploitation de téléphériques, de funiculaires, d’engins de remontée mécanique (cf. 49.39.20)
          - services de débit de boissons des discothèques (cf. 56.30.10)
          - services d’exploitation et d’accès des installations de sports et de sports récréatifs (cf. 93.11.10)
        • 93.29.21 - Services de spectacles pyrotechniques et de « son et lumière »
        • 93.29.22 - Machines à sous
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie, tels que les flippers, baby-foot, etc., à l’exclusion des jeux vidéo

          Cette sous-catégorie de produits ne comprend pas :
          - machines à sous (bandit manchot) (cf. 92.00.12)
          - services des parcs d’attractions et parcs à thèmes (cf. 93.21.10)
        • 93.29.29 Services du spectacle n.c.a.
          Cette sous-catégorie de produits comprend :
          - services du spectacle n.c.a., tels que les corridas, rodéos, etc.

          Cette sous-catégorie de produits ne comprend pas :
          - services d’administration de biens immobiliers non résidentiels (cf. 68.32.13)
          - services des imprésarios et des agents similaires (cf. 74.90.20)
          - services d’engagement et de placement d’acteurs pour des films cinématographiques, émissions de télévision et pièces de théâtre (cf. 78.10.12)
          - troupes de théâtre et de cirque (cf. 90.01.10)

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Autres définitions :

Code APE ( Activité Principale Exercée ) :
Définition
L’activité principale exercée (APE) est déterminée en fonction de la ventilation des différentes activités de l’entreprise. Comme la valeur ajoutée des différentes branches d’activité est souvent difficile à déterminer à partir des enquêtes statistiques, c’est la ventilation du chiffre d’affaires ou des effectifs selon les branches qui est utilisée comme critère de détermination. Ancien code remplacé depuis le 1 janvier 2003 par le code NAF.

Code NAF, rév. 1, 2003 ( Nomenclature d’Activités Française ) :
Définition
La nomenclature des activités économiques en vigueur en France depuis le 1er janvier 2003 est la nomenclature d’activités française (NAF rév 1). La NAF a la même structure que de la nomenclature d’activités de la Communauté européenne (NACE rév 1.1) mais elle est plus détaillée au niveau des classes.

Comment obtenir un code NAF ? :
A la création d’une entreprise, c’est la première ligne de l’objet ou Activité principale de l’entreprise exercée qui détermine le code NAF, celui-ci est attribué automatiquement par INSEE ( Institut National de la Statistique et des Études Économiques ) au moment des démarches de création, pour plus de renseignements voir notamment le « Répertoire SIRENE » sur le site de l’Insee.
A noter donc, qu’il est très important de bien définir « son objet » ( dans la première phrase ) et/ou « l’activité principale exercée » afin d’être inscrit dans le bon secteur d’activité .. qui induit par conséquences les conventions collectives auxquels vous devez vous conformer notamment quand elles sont étendues, .. et toutes les autres obligations et avantages qui en découlent pour votre société et vos salariés.

—> Insee.fr : Tous les nouveaux codes NAF rév. 2, 2008 - Liste des classes par Produit

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Articles connexes :

- <— Codes APE < - > Codes NAF

- —> Contrôle, le numéro d’objet !..

- —> Rechercher une Conventions collectives

- —> Liste relative au Champ d’application de l’Annexe VIII mise à jour le 06/05/11

- —> Conséquences de l’Application du Protocole 2006 - CAP - Mis à jour 30 mars 2012

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  • Liste relative au Champ d’application de l’Annexe VIII mise à jour le 06/05/11


    Liste relative au Champ d’application de l’Annexe VIII Arrêté du 30 mars 2009 portant agrément de l’avenant n° 1 à l’annexe VIII au règlement général annexé à la convention du 18 janvier 2006 relative à l’aide au retour à l’emploi et à l’indemnisation du chômage mise à jour le 6 mai 2011 Vous trouverez ci-joint la liste des fonctions inscrite à l’annexe 8 pour lesquelles vous pouvez être engagé, et suivant la Nomenclature (...)

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    Traité modificatif ou Traité de Lisbonne - Traité dit simplifié !.. Versions consolidées du traité sur l’Union européenne et du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne au 30/03/2010 Bientôt les municipales et cantonales, et vous aspirez à devenir responsable de votre ville : « Vous savez que l’Union Européenne, au travers de ce traité, favorise les accords avec l’OMC. Donc si vous signez ou cautionnez celui-ci, (...)

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