AgC 3075 [Infos-Interm.]
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Conventions collectives et accords associés à la liste relative au Champ d’application de l’annexe VIII
associés à l’Arrêté du 30 mars 2009 portant agrément de l’avenant n° 1 à l’annexe VIII au règlement général annexé à la convention du 18 janvier 2006 relative à l’aide au retour à l’emploi et à l’indemnisation du chômage
jeudi 25 juin 2009, par
AgC
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5911A - Production de films et de programmes pour la télévision - sauf animation ; 5911B - Production de films institutionnels et publicitaires - sauf animation.
59.11C - Production de films pour le cinéma - sauf studios et animation.
5920Z - Enregistrement sonore et édition musicale - sauf édition musicale, studios d’enregistrement et studios de radio.
5911C - Production de films pour le cinéma ( uniquement studios de cinéma ) ; 5912Z - Post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision - sauf studios d’animation ; 5920Z - Enregistrement sonore et édition musicale ( uniquement studios d’enregistrement sonore ) ; 9002Z - Activités de soutien au spectacle vivant et détention du label « prestataire de services du spectacle vivant ».
5920Z - Enregistrement sonore ( uniquement studios de radio ) ; 6010Z - Radiodiffusion - sauf activités de banque de données.
9001Z - Arts du spectacle vivant.
6020A - Edition de chaînes généralistes - sauf activités de banque de données ; 6020B - Edition de chaînes thématiques - sauf activités de banque de données.
5911A - Production de films et de programmes pour la télévision ( uniquement animation ) ; 5911B - Production de films institutionnels et publicitaires ( uniquement animation ) ; 5911C - Production de films pour le cinéma ( uniquement animation ) ; 5912Z - Post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ( uniquement studios d’animation ).
Texte Production Cinématographique signé le 19 janvier 2012 (En cours d’Extension) (pdf - 565,8 Ko). Convention collective nationale de la production audiovisuelle du 13 décembre 2006
Texte de base - Textes attachés - Salaires .. Convention collective des entreprises techniques au service de la création et de l’événement du 21 février 2008 - Legifrance.gouv ( article par article )
Accord collectif national professionnel du 22 décembre 2006, relatif aux conditions de travail des salariés employés sous contrat à durée déterminée d’usage, conclu dans le secteur de la télédiffusion ( Avenant n° 2 du 28 janvier 2008 portant modifications diverses - Version en vigueur étendue au 1 février 2008 ). Texte de base, Textes attachés, Salaire ..
Ici l’Arrêté du 20 mars 2009 portant extension de la convention collective nationale de l’édition phonographique ( n° 2770 ) sur « Legifrance.gouv.fr ». Ces conventions collectives et Accords sont en liaison avec la Liste relative au Champ d’application de l’Annexe VIII mise à jour le 06/05/11 - Sommaire. |
Articles connexes :
<— Nouveaux codes NAF rév. 2/CPF 2008 pour le spectacle vivant et enregistré
<— Contrôle, le numéro d’objet !..
<— Liste relative au Champ d’application de l’Annexe VIII mise à jour le 06/05/11
—> Conventions collective de la Production audiovisuelle pour les Réalisateurs !..
<— Rubrique : Conventions collectives
<— Par Thèmes - Mot Clé : Conventions collectives
<— Recherche d’une autre Convention collective .. - Recherche notamment sur « Legifrance » ( Toutes les conventions : par liste, par mot-clé )