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Dernier ajout : 2 décembre 2016.
Par ordre de publication dans l’ordre décroissant :
Sous-rubriques - Documents
Annexes 8 et 10
> Conséquences de l’Application du Protocole 2006 - CAP - Mis à jour 30 mars 2012
> Spectacle vivant : Réforme des collectivités territoriales
> Conséquences de l’Application du Protocole 2006 - CAP - Mis à jour Septembre 2011
> Mémo Protocole, ou les subtilités de l’indemnisation chômage des intermittents du spectacle ..
> Spectacle vivant : Réforme des collectivités territoriales
> Conséquences de l’Application du Protocole 2006 - CAP - Mis à jour Septembre 2011
> Mémo Protocole, ou les subtilités de l’indemnisation chômage des intermittents du spectacle ..
Autres Docs
> Star Academy - 02/ .. revue de presse du 29 septembre 2007 : « Leur introduction à la Star Ac mène les intermittents au tribunal »
> Presse et communiqués du 20 octobre 2003 - Star Academy
> Star Academy - 01/ .. revue de presse du 29 septembre 2007 : Les intermittents, les juges et la "Star Ac’, Les intrus de la « Star Ac » déchantent, ..
> Presse et communiqués du 20 octobre 2003 - Star Academy
> Star Academy - 01/ .. revue de presse du 29 septembre 2007 : Les intermittents, les juges et la "Star Ac’, Les intrus de la « Star Ac » déchantent, ..
Codes APE (NAF) - Champ d’application Annexe VIII
Conventions collectives
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> Convention Collective des entreprises techniques au service de la création et de l’événement
> Accords et Conventions sur le site de la Fédération des Syndicats CGT du Spectacle (Fnsac) ..
> Projet de convention collective de l’édition phonographique .. les syndicats ne délivrent pas des autorisations au nom des artistes interprètes ..
> Recherche d’une autre Convention collective ..
> Convention collective de la Production audiovisuelle. Version amendée du 12 février 2007
> Accords et Conventions sur le site de la Fédération des Syndicats CGT du Spectacle (Fnsac) ..
> Projet de convention collective de l’édition phonographique .. les syndicats ne délivrent pas des autorisations au nom des artistes interprètes ..
> Recherche d’une autre Convention collective ..
> Convention collective de la Production audiovisuelle. Version amendée du 12 février 2007
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Expertise d’initiative citoyenne
Interluttants
Principaux Barèmes Sociaux
Projets de loi
Prud’hommes