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Maxence Albespy et Magali Turlure candidats φ dans la 8e circonscription du 93
samedi 20 mai 2017, par | 
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Dernière modification : vendredi 30 juin 2017 à 14:55
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Liste relative au Champ d’application de l’Annexe VIII mise à jour le 06/05/11
Liste relative au Champ d’application de l’Annexe VIII
Arrêté du 30 mars 2009 portant agrément de l’avenant n° 1 à l’annexe VIII au règlement général annexé à la convention du 18 janvier 2006 relative à l’aide au retour à l’emploi et à l’indemnisation du chômage
mise à jour le 6 mai 2011
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Déni de démocratie, forfaiture et incompétence face aux citoyens !?.
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