AgC 3075 [Infos-Interm.]

Visiteurs connectés : 1

| Liens | ** Europe ** | - | Par thèmes | Plan du site | Glossaire |
| Suivre la vie du site RSS 2.0 | Liens morts | info visites 137843 | Agenda | Mentions Légales |
Accueil > Documents > Codes APE (NAF) - Champ d’application Annexe VIII > Liste relative au Champ d’application de l’Annexe VIII mise à jour le 06/05/11

Liste relative au Champ d’application de l’Annexe VIII mise à jour le 06/05/11

jeudi 25 juin 2009, par AgC | Imprimer Imprimer |
Dernière modification : mercredi 20 juin 2012 à 03:13

Cet article a été vu 1503 fois.

1 vote


Liste relative au Champ d’application de l’Annexe VIII
Arrêté du 30 mars 2009 portant agrément de l’avenant n° 1 à l’annexe VIII au règlement général annexé à la convention du 18 janvier 2006 relative à l’aide au retour à l’emploi et à l’indemnisation du chômage
mise à jour le 6 mai 2011


Vous trouverez ci-joint la liste des fonctions inscrite à l’annexe 8 pour lesquelles vous pouvez être engagé, et suivant la Nomenclature d’Activités Française révision 2 ( NAF rév. 2, 2008 ), codes auxquels vos employeurs doivent être référencés pour que vous puissiez profiter de tous vos droits ...

A noter que Pôle emploi Pôle emploi Pôle emploi, regroupement de l’Anpe et des Assédic :

- Comment obtient-on un numéro d’objet ?
peut bloquer votre dossier .., ne pas vous indemniser .., et/ou vous réclamer un trop perçu dans le pire des cas qu’il puisse vous arriver ...

Si c’est à votre employeur de mettre toute son attention quand il rédige votre contrat, les feuilles de paye, et les AEM ( Attestation Mensuelle Employeur ), ...
C’est donc tout votre intérêt de vérifier la concordance de ces trois points [*] non seulement à la signature de vos contrats (.. sur vos feuilles de paye, ... ) sous peine de vous retrouver dans une situation très inconfortable !..

Liste relative au champ d’application de l’annexe VIII
L’annexe VIII au règlement général de l’assurance chômage s’applique aux ouvriers et techniciens engagés par des employeurs relevant de l’article L. 5422-13 ou L. 5424-3 du code du travail dans les domaines d’activité définis ci-après et répertoriés par les codes NAF visés ci-dessous.

Liste des fonctions inscrite à l’annexe 8, pour les 9 secteurs d’activité :
- 1. Production audiovisuelle
- 2. Production cinématographique
- 3. Edition phonographique
- 4. Prestations techniques au service de la création et de l’événement
- 5. Radiodiffusion
- 6 et 7. Spectacle vivant privé et spectacle vivant subventionné
- 8. Télédiffusion
- 9. Production de films d’animation

A noter : Les codes NAF cités sont en liaison avec cette page « Nouveaux codes NAF rév. 2/CPF 2008 pour le spectacle vivant et enregistré » détaillée ... "

1. Production audiovisuelle

- Employeurs
L’activité de l’employeur doit être répertoriée par les codes NAF suivants :

  • 59.11A - Production de films et de programmes pour la télévision - sauf animation ;
  • 59.11B - Production de films institutionnels et publicitaires - sauf animation.

- Salariés
L’activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes ( les fonctions ci-dessous peuvent être déclinées au féminin ) :

* 1. 1er assistant décorateur
* 2. 1er assistant décorateur spécialisé
* 3. 1er assistant OPV
* 4. 1er assistant OPV spécialisé
* 5. 1er assistant réalisateur
* 6. 1er assistant réalisateur spécialisé
* 7. 1er assistant son
* 8. 2e assistant décorateur
* 9. 2e assistant décorateur spécialisé
* 10. 2e assistant OPV
* 11. 2e assistant OPV spécialisé
* 12. 2e assistant réalisateur
* 13. 2e assistant réalisateur spécialisé
* 14. Accessoiriste
* 15. Accessoiriste spécialisé
* 16. Administrateur de production
* 17. Administrateur de production spécialisé
* 18. Aide de plateau
* 19. Animateur d’émission
* 20. Animatronicien
* 21. Assistant décorateur adjoint
* 22. Assistant d’émission
* 23. Assistant de postproduction
* 24. Assistant de production
* 25. Assistant de production adjoint
* 26. Assistant de production spécialisé
* 27. Assistant lumière
* 28. Assistant lumière spécialisé
* 29. Assistant monteur
* 30. Assistant monteur adjoint
* 31. Assistant monteur spécialisé
* 32. Assistant OPV adjoint
* 33. Assistant réalisateur
* 34. Assistant réalisateur adjoint
* 35. Assistant régisseur adjoint
* 36. Assistant son
* 37. Assistant son adjoint
* 38. Assistante scripte adjointe
* 39. Blocker / rigger
* 40. Bruiteur
* 41. Cadreur
* 42. Cadreur spécialisé / OPV spécialisé
* 43. Chargé d’enquête / recherche
* 44. Chargé de postproduction
* 45. Chargé de production
* 46. Chargé de sélection
* 47. Chauffeur
* 48. Chauffeur de salle
* 49. Chef constructeur
* 50. Chef costumier
* 51. Chef costumier spécialisé
* 52. Chef d’équipe
* 53. Chef de plateau / Régisseur de plateau
* 54. Chef décorateur
* 55. Chef décorateur spécialisé
* 56. Chef éclairagiste
* 57. Chef électricien
* 58. Chef machiniste
* 59. Chef maquilleur
* 60. Chef maquilleur spécialisé
* 61. Chef monteur
* 62. Chef monteur spécialisé
* 63. Chef OPS
* 64. Chef OPS spécialisé / Ingénieur du son spécialisé
* 65. Chef OPV
* 66. Coiffeur
* 67. Coiffeur perruquier
* 68. Coiffeur perruquier spécialisé
* 69. Coiffeur spécialisé
* 70. Collaborateur artistique
* 71. Collaborateur de sélection
* 72. Comptable de production
* 73. Comptable de production spécialisé
* 74. Conducteur de groupe
* 75. Conformateur
* 76. Conseiller artistique d’émission
* 77. Conseiller technique réalisation
* 78. Constructeur
* 79. Coordinateur d’écriture ( ex-script éditeur )
* 80. Coordinateur d’émission
* 81. Costumier
* 82. Costumier spécialisé
* 83. Créateur de costume
* 84. Créateur de costume spécialisé
* 85. Décorateur
* 86. Décorateur peintre
* 87. Décorateur peintre spécialisé
* 88. Décorateur spécialisé
* 89. Décorateur tapissier
* 90. Décorateur tapissier spécialisé
* 91. Dessinateur en décor
* 92. Dessinateur en décor spécialisé
* 93. Directeur artistique
* 94. Directeur de collection
* 95. Directeur de jeux
* 96. Directeur de la distribution
* 97. Directeur de la distribution spécialisé
* 98. Directeur de postproduction
* 99. Directeur de production
* 100. Directeur de production spécialisé
* 101. Directeur de programmation
* 102. Directeur de sélection
* 103. Directeur des dialogues
* 104. Directeur photo
* 105. Directeur photo spécialisé
* 106. Documentaliste
* 107. Doublure lumière
* 108. Dresseur
* 109. Eclairagiste
* 110. Electricien
* 111. Electricien déco
* 112. Enquêteur
* 113. Ensemblier - décorateur
* 114. Ensemblier - décorateur spécialisé
* 115. Etalonneur
* 116. Habilleur
* 117. Habilleur spécialisé
* 118. Illustrateur sonore
* 119. Ingénieur de la vision
* 120. Ingénieur de la vision adjoint
* 121. Ingénieur du son
* 122. Intervenant spécialisé
* 123. Machiniste
* 124. Machiniste décorateur
* 125. Maçon
* 126. Maquillage et coiffure spéciaux
* 127. Maquilleur
* 128. Maquilleur spécialisé
* 129. Mécanicien
* 130. Menuisier - traceur
* 131. Métallier
* 132. Mixeur
* 133. Mixeur ( directs )
* 134. Monteur
* 135. Opérateur de voies
* 136. Opérateur effets temps réel
* 137. Opérateur magnétoscope
* 138. Opérateur magnéto ralenti
* 139. Opérateur playback
* 140. Opérateur régie vidéo
* 141. Opérateur spécial ( Steadicamer )
* 142. Opérateur spécial ( Steadicamer ) spécialisé
* 143. Opérateur synthétiseur
* 144. OPS
* 145. OPV
* 146. Peintre
* 147. Peintre en lettres / en faux bois
* 148. Perchiste
* 149. Perchiste spécialisé / 1er assistant son spécialisé
* 150. Photographe de plateau
* 151. Photographe de plateau spécialisé
* 152. Pointeur
* 153. Pointeur spécialisé
* 154. Préparateur de questions
* 155. Producteur artistique
* 156. Producteur exécutif
* 157. Programmateur artistique d’émission
* 158. Prothésiste
* 159. Pupitreur lumière
* 160. Réalisateur
* 161. Recherchiste
* 162. Régisseur / responsable repérages
* 163. Régisseur adjoint
* 164. Régisseur adjoint spécialisé
* 165. Régisseur d’extérieurs
* 166. Régisseur d’extérieurs spécialisé
* 167. Régisseur général
* 168. Régisseur général spécialisé
* 169. Régisseur spécialisé / Resp. repérages spécialisé
* 170. Régulateur de stationnement
* 171. Répétiteur
* 172. Responsable d’enquête
* 173. Responsable de questions
* 174. Responsable de recherche
* 175. Responsable des enfants
* 176. Responsable repérages
* 177. Rippeur
* 178. Scripte
* 179. Scripte spécialisée
* 180. Secrétaire de production
* 181. Secrétaire de production spécialisée
* 182. Serrurier
* 183. Staffeur
* 184. Storyboarder
* 185. Styliste
* 186. Superviseur effets spéciaux
* 187. Tapissier
* 188. Technicien instrument / backliner
* 189. Technicien truquiste
* 190. Technicien vidéo
* 191. Toupilleur
* 192. Truquiste
* 193. Vidéographiste

Retour - 1. Production audiovisuelle
- # - # -
- Conventions collectives et accords associés à la liste relative au Champ d’application de l’annexe VIII

Retour au Sommaire

2. Production cinématographique

- Employeurs
L’activité de l’employeur doit être répertoriée par le code NAF suivant :

  • 59.11C - Production de films pour le cinéma - sauf studios et animation.

- Salariés
L’activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes ( les fonctions ci-dessous peuvent être déclinées au féminin ) :

* 1. 1er assistant décorateur
* 2. 1er assistant OPV
* 3. 1er assistant réalisateur
* 4. 1er assistant son
* 5. 2e assistant décorateur
* 6. 2e assistant OPV
* 7. 2e assistant réalisateur
* 8. Accessoiriste
* 9. Administrateur adjoint comptable
* 10. Administrateur de production
* 11. Aide de plateau
* 12. Animateur d’émission
* 13. Animatronicien
* 14. Assistant de postproduction
* 15. Assistant de production
* 16. Assistant de production adjoint
* 17. Assistant du son
* 18. Assistant monteur adjoint
* 19. Assistant monteur / Monteur adjoint
* 20. Assistant OPV adjoint
* 21. Assistant réalisateur
* 22. Assistant réalisateur adjoint
* 23. Assistant régisseur adjoint
* 24. Assistant son adjoint
* 25. Assistante scripte adjointe
* 26. Bruiteur
* 27. Cadreur / Cameraman/ OPV
* 28. Chauffeur de production
* 29. Chef constructeur
* 30. Chef costumier
* 31. Chef de plateau / Régisseur de plateau
* 32. Chef décorateur
* 33. Chef éclairagiste / Chef électricien
* 34. Chef machiniste
* 35. Chef maquilleur
* 36. Chef menuisier
* 37. Chef monteur
* 38. Chef opérateur du son / Ingénieur du son
* 39. Chef peintre
* 40. Chef sculpteur décorateur
* 41. Chef staffeur
* 42. Coiffeur
* 43. Coiffeur perruquier
* 44. Collaborateur artistique
* 45. Comptable de production
* 46. Conducteur de groupe
* 47. Conformateur
* 48. Conseiller artistique / Conseiller de programme
* 49. Conseiller technique / Conseiller technique à la réalisation
* 50. Constructeur
* 51. Coordinateur d’écriture ( script éditeur )
* 52. Costumier
* 53. Créateur de costumes / Styliste
* 54. Décorateur
* 55. Décorateur exécutant
* 56. Décorateur peintre / Dessinateur en décor
* 57. Décorateur tapissier
* 58. Directeur artistique
* 59. Directeur de collection
* 60. Directeur de dialogues ( coach )
* 61. Directeur de la distribution
* 62. Directeur de la photo / Chef OPV
* 63. Directeur de post-production / Chargé de postproduction
* 64. Directeur de production / Chargé de production
* 65. Documentaliste / recherchiste
* 66. Dresseur
* 67. Eclairagiste / Electricien
* 68. Ensemblier / Décorateur ensemblier
* 69. Étalonneur
* 70. Habilleur
* 71. Illustrateur sonore
* 72. Ingénieur de la vision
* 73. Ingénieur de la vision adjoint
* 74. Machiniste
* 75. Maçon
* 76. Maquettiste
* 77. Maquettiste staffeur
* 78. Maquillage et coiffure spéciaux
* 79. Maquilleur
* 80. Maquilleur - posticheur
* 81. Mécanicien
* 82. Menuisier
* 83. Menuisier traceur
* 84. Métallier
* 85. Mixeur
* 86. Monteur
* 87. Opérateur d’effets en temps réel
* 88. Opérateur de voies
* 89. Opérateur du son
* 90. Opérateur magnétoscope
* 91. Opérateur magnétoscope ralenti
* 92. Opérateur playback
* 93. Opérateur régie vidéo
* 94. Opérateur spécial ( steadicamer ... )
* 95. Opérateur synthétiseur
* 96. Peintre / Peintre décorateur
* 97. Peintre en lettres / faux bois
* 98. Perchiste
* 99. Photographe
* 100. Pointeur
* 101. Preneur du son / Opérateur du son
* 102. Producteur artistique
* 103. Producteur exécutif
* 104. Prothésiste
* 105. Réalisateur
* 106. Régisseur
* 107. Régisseur adjoint
* 108. Régisseur d’extérieur
* 109. Régisseur général
* 110. Répétiteur
* 111. Responsable des enfants
* 112. Responsable des repérages
* 113. Rippeur
* 114. Scripte
* 115. Sculpteur décorateur
* 116. Secrétaire de production
* 117. Serrurier
* 118. Sous-chef éclairagiste / Sous-chef électricien
* 119. Sous-chef machiniste
* 120. Sous-chef menuisier
* 121. Sous-chef peintre
* 122. Sous-chef staffeur
* 123. Staffeur
* 124. Storyboarder
* 125. Superviseur d’effets spéciaux
* 126. Tapissier / Tapissier décorateur
* 127. Technicien truquiste
* 128. Technicien vidéo
* 129. Toupilleur
* 130. Truquiste
* 131. Vidéographiste

Retour - 2. Production cinématographique
- # - # -
- Conventions collectives et accords associés à la liste relative au Champ d’application de l’annexe VIII

Retour au Sommaire

3. Edition phonographique

- Employeurs
L’activité de l’employeur doit être répertoriée par le code NAF suivant :

  • 59.20Z - Enregistrement sonore et édition musicale - sauf édition musicale, studios d’enregistrement et studios de radio.

- Salariés
L’activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes ( les fonctions ci-dessous peuvent être déclinées au féminin ) :

Son
* 1. Ingénieur du son
* 2. Mixeur
* 3. Programmeur musical
* 4. Bruiteur
* 5. Sonorisateur
* 6. Technicien des instruments / technicien backliner
* 7. Monteur son
* 8. Perchman - perchiste
* 9. 1er assistant son
* 10. Preneur de son / opérateur du son
* 11. Illustrateur sonore
* 12. Régisseur son / technicien son
* 13. Assistant son
* 14. 2e assistant son

Image graphisme
* 1. Directeur de la photo / chef OPV
* 2. Cadreur/cameraman / OPV
* 3. Assistant cadreur / cameraman / OPV
* 4. Animateur ( vidéogramme d’animatio n)
* 5. Chauffeur de salle
* 6. Illustrateur
* 7. Photographe
* 8. Présentateur
* 9. Ingénieur de la vision
* 10. Technicien vidéo
* 11. 1er assistant : cadreur / cameraman / OPV
* 12. 2e assistant : cadreur / cameraman / OPV
* 13. Rédacteur
* 14. Opérateur magnétoscope
* 15. Opérateur magnétoscope ralenti
* 16. Opérateur projectionniste
* 17. Opérateur prompteur
* 18. Opérateur régie vidéo
* 19. Opérateur synthétiseur

Réalisation
* 1. Réalisateur
* 2. Réalisateur artistique
* 3. Conseiller technique à la réalisation
* 4. Script
* 5. 1er assistant réalisateur
* 6. Assistant réalisateur
* 7. 2e assistant réalisateur

Régie
* 1. Régisseur général
* 2. Régisseur / régisseur adjoint
* 3. Régisseur d’orchestre
* 4. Régisseur de plateau / chef de plateau
* 5. Aide de plateau / assistant de plateau

Retour - 3. Edition phonographique
- # - # -
- Conventions collectives et accords associés à la liste relative au Champ d’application de l’annexe VIII

Retour au Sommaire

Production - postproduction
* 1. Directeur de production
* 2. Directeur de postproduction / chargé de postproduction
* 3. Monteur truquiste / truquiste
* 4. Directeur artistique de production
* 5. Répétiteur
* 6. Chargé de production
* 7. Directeur de la distribution artistique
* 8. Administrateur de production
* 9. Conseiller artistique de production
* 10. Coordinateur d’écriture ( script éditeur )
* 11. Documentaliste/iconographe
* 12. Monteur / chef monteur
* 13. Assistant monteur / monteur adjoint
* 14. Assistant du directeur de la distribution artistique
* 15. Assistant du directeur de la production artistique
* 16. Assistant de production
* 17. Assistant de postproduction
* 18. Secrétaire de production
* 19. Traducteur / interprète

Maquillage - coiffure
* 1. Coiffeur perruquier / chef coiffeur perruquier
* 2. Styliste
* 3. Maquilleur / maquilleur posticheur / chef maquilleur / chef maquilleur posticheur
* 4. Costumier / chef costumier
* 5. Coiffeur / chef coiffeur
* 6. Habilleur
* 7. Assistant du styliste
* 8. Assistant du coiffeur
* 9. Assistant du maquilleur

Lumière
* 1. Eclairagiste
* 2. Electricien / chef électricien
* 3. Technicien lumière

Décoration - machiniste
* 1. Tapissier décorateur
* 2. Décorateur / chef décorateur / architecte décorateur / assistant décorateur
* 3. Constructeur / chef constructeur
* 4. Conducteur de groupe / groupman
* 5. Ensemblier / assistant ensemblier
* 6. Machiniste / chef machiniste
* 7. Maquettiste staffeur
* 8. Staffeur / chef staffeur
* 9. Menuisier / chef menuisier
* 10. Chef peintre
* 11. Peintre décorateur / chef peintre décorateur
* 12. Sculpteur décorateur / chef sculpteur décorateur
* 13. Tapissier
* 14. Accrocheur rigger
* 15. Technicien plateau
* 16. Accessoiriste

Retour - 3. Edition phonographique
- # - # -
- Conventions collectives et accords associés à la liste relative au Champ d’application de l’annexe VIII

Retour au Sommaire

4. Prestations techniques au service de la création et de l’événement

- Employeurs
L’activité de l’employeur doit être répertoriée par les codes NAF suivants :

  • 59.11C - Production de films pour le cinéma ( uniquement studios de cinéma ) ;
  • 59.12Z - Post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision - sauf studios d’animation ;
  • 59.20Z - Enregistrement sonore et édition musicale ( uniquement studios d’enregistrement sonore ) ;
  • 90.02Z - Activités de soutien au spectacle vivant et détention du label « prestataire de services du spectacle vivant ».

- Salariés
Liste A. - Audiovisuelle - Cinéma
Dans le domaine d’activité répertorié par les codes NAF 59.11C, 59.12Z et 59.20Z, l’activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes ( les fonctions ci-dessous peuvent être déclinées au féminin ) :

Image
* 1. Technicien de reportage
* 2. Pointeur AV
* 3. Cadreur AV
* 4. Opérateur de prises de vue
* 5. Chef opérateur de prises de vue AV

Son
* 1. Assistant son
* 2. Opérateur du son
* 3. Opérateur supérieur du son
* 4. Chef opérateur du son
* 5. Ingénieur du son
* 6. Technicien transfert son
* 7. Opérateur repiquage
* 8. Opérateur report optique
* 9. Technicien repiquage
* 10. Technicien report optique
* 11. Créateurs d’effets sonores
* 12. Technicien rénovation son

Plateaux
* 1. Assistant de plateau AV
* 2. Riggers
* 3. Machinistes AV
* 4. Chef Machiniste AV
* 5. Electricien prise de vue
* 6. Electricien pupitreur
* 7. Poursuiteur
* 8. Chef poursuiteur AV
* 9. Blocker
* 10. Groupiste flux AV
* 11. Chef électricien prise de vue
* 12. Chef d’atelier lumière
* 13. Chef de plateau AV
* 14. Coiffeur
* 15. Maquilleur
* 16. Chef maquilleur
* 17. Habilleur
* 18. Costumier
* 19. Chef costumier

Réalisation
* 1. Directeur casting
* 2. 2e assistant de réalisation AV
* 3. 1er assistant de réalisation AV
* 4. Scripte AV
* 5. Réalisateur AV

Exploitation, régie et maintenance
* 1. Technicien de maintenance N1
* 2. Technicien de maintenance N2
* 3. Ingénieur de maintenance
* 4. Opérateur synthétiseur
* 5. Infographiste AV
* 6. Chef graphiste AV
* 7. Truquiste AV
* 8. Opérateur magnétoscope
* 9. Opérateur « ralenti »
* 10. Opérateur serveur vidéo
* 11. Assistant d’exploitation AV
* 12. Technicien d’exploitation AV
* 13. Technicien supérieur d’exploitation AV
* 14. Ingénieur de la vision
* 15. Chef d’équipement AV
* 16. Conducteur de moyens mobiles
* 17. Coordinateur d’antenne
* 18. Chef d’antenne

Gestion de production
* 1. Assistant de production AV
* 2. Assistant d’exploitation en production
* 3. Chargé de production AV
* 4. Directeur de production AV
* 5. Coordinateur de production
* 6. Administrateur de production
* 7. Régisseur

Décoration et accessoires
* 1. Régisseur décors
* 2. Aide décors
* 3. Machiniste décors
* 4. Sculpteur décors
* 5. Serrurier métallier
* 6. Tapissier décors
* 7. Peintre
* 8. Peintre décors
* 9. Chef peintre
* 10. Menuisier décors
* 11. Chef constructeur décors
* 12. 2nd assistant décors
* 13. 1er assistant décors
* 14. Chef décorateur
* 15. Chef d’atelier décors
* 16. Accessoiriste
* 17. Ensemblier

Post-production, doublage et sous-titrage
* 1. Technicien authoring
* 2. Opérateur de PAD / bandes antenne
* 3. Agent de duplication AV
* 4. Opérateur de duplication AV
* 5. Opérateur scanner imageur
* 6. Opérateur en restauration numérique
* 7. Technicien restauration numérique
* 8. Projectionniste AV
* 9. Releveur de dialogue
* 10. Repéreur
* 11. Détecteur
* 12. Calligraphe
* 13. Traducteur - adaptateur
* 14. Traducteur
* 15. Adaptateur
* 16. Dactylographe de bande - opérateur de saisie
* 17. Opérateur de repérage / simulation
* 18. Audio descripteur
* 19. Directeur artistique
* 20. Monteur sous-titres
* 21. Monteur synchro
* 22. Opérateur graveur
* 23. Responsable artistique
* 24. Assistant artistique
* 25. Coordinateur linguistique
* 26. Assistant coordinateur linguistique
* 27. Assistant monteur AV
* 28. Monteur flux
* 29. Chef monteur flux
* 30. Monteur truquiste AV
* 31. Opérateur télécinéma
* 32. Etalonneur
* 33. Chef opérateur - étalonneur
* 34. Bruiteur
* 35. Bruiteur de complément
* 36. Assistant de postproduction
* 37. Chargé de postproduction

Animation et effets visuels numériques
* 1. Chef de projet multimédia
* 2. Responsable technique multimédia

L’ensemble des fonctions de cette filière relève des listes du secteur de la production de films d’animation ( cf. paragraphe 9 ci-dessous ).

Retour - 4. Prestations techniques au service de la création et de l’événement
- # - # -
- Conventions collectives et accords associés à la liste relative au Champ d’application de l’annexe VIII

Retour au Sommaire

- Salariés
Liste B. - Spectacle vivant
Dans le domaine d’activité répertorié par le code NAF 90.02Z, l’activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes ( les fonctions ci-dessous peuvent être déclinées au féminin ) :

Régie générale
* 1. Régisseur général
* 2. Directeur technique
* 3. Directeur logistique
* 4. Logisticien
* 5. Assistant directeur technique
* 6. Assistant logisticien
* 7. Technicien de scène / plateau
* 8. Assistant technicien de scène / plateau

Plateau
* 1. Régisseur/Régisseur de scène/de salle
* 2. Responsable de chantier
* 3. Chef backliner
* 4. Technicien instrument de musique/Backliner
* 5. Aide de scène/plateau
* 6. Road

Son
* 1. Concepteur son
* 2. Régisseur son
* 3. Ingénieur de sonorisation
* 4. Technicien système
* 5. Technicien son
* 6. Sonorisateur
* 7. Assistant sonorisateur
* 8. Pupitreur son SV
* 9. Opérateur son SV
* 10. Aide son

Lumière
* 1. Concepteur lumière / Eclairagiste
* 2. Régisseur lumière
* 3. Technicien lumière
* 4. Pupitreur lumière SV
* 5. Assistant lumière
* 6. Poursuiteur
* 7. Aide lumière

Structure - machinerie
* 1. Ingénieur structure
* 2. Assistant ingénieur structure
* 3. Régisseur structure
* 4. Chef rigger
* 5. Chef machiniste de scène
* 6. Chef monteur de structure
* 7. Chef technicien de maintenance en tournée / festival
* 8. Technicien de structure / constructeur
* 9. Rigger / Accrocheur
* 10. Machiniste de scène
* 11. Technicien de maintenance en tournée / festival
* 12. Assistant machiniste scène / Assistant rigger
* 13. Technicien de structure
* 14. Echafaudagiste / Scaffoldeur
* 15. Monteur de structures

Vidéo / image
* 1. Réalisateur de SV
* 2. Chargé de production SV
* 3. Infographiste audiovisuel
* 4. Programmeur/Encodeur multimédia
* 5. Technicien écran plein jour
* 6. Pupitreur images monumentales
* 7. Technicien vidéoprojection
* 8. Technicien de la vision SV
* 9. Scripte de SV
* 10. Assistant écran plein jour
* 11. Technicien images monumentales
* 12. Opérateur de caméra
* 13. Assistant vidéo SV
* 14. Opérateur magnéto SV

Pyrotechnie
* 1. Concepteur de pyrotechnie
* 2. Chef de tir
* 3. Technicien de pyrotechnie K4
* 4. Artificier

Electricité
* 1. Chef électricien
* 2. Electricien
* 3. Blockeur
* 4. Mécanicien groupman
* 5. Assistant électricien

Décors - accessoires
* 1. Chef décorateur
* 2. Concepteur technique machinerie / décor
* 3. Assistant chef-décorateur
* 4. Chef constructeur de décor / Machinerie
* 5. Chef menuisiers de décors
* 6. Chef peintre décorateur
* 7. Chef serrurier / Serrurier métallier de théâtre
* 8. Chef sculpteur de théâtre
* 9. Chef tapissier de théâtre
* 10. Chef staffeur de théâtre ( mouleur / matériaux de synthèse )
* 11. Constructeur de machinerie / de décors
* 12. Menuisier de décors
* 13. Peintre décorateur
* 14. Peintre patineur
* 15. Serrurier/serrurier métallier de théâtre
* 16. Sculpteur de théâtre
* 17. Tapissier de théâtre
* 18. Staffeur de théâtre
* 19. Assistant constructeur de machinerie / décors
* 20. Assistant menuisier de décors
* 21. Assistant peintre décorateur
* 22. Assistant serrurier / métallier de théâtre
* 23. Assistant tapissier de théâtre
* 24. Assistant staffeur de théâtre
* 25. Aide décors

Costume - accessoire - maquillage - coiffure
* 1. Concepteur de costume / Costumier
* 2. Réalisateur de costume
* 3. Chef tailleur couturier
* 4. Chef teinturier
* 5. Chef coloriste
* 6. Chef chapelier
* 7. Chef réalisateur masques
* 8. Chef maquilleur
* 9. Chef accessoiriste
* 10. Chef modiste
* 11. Couturier / Tailleur couturier
* 12. Coiffeur / Posticheur
* 13. Maquilleur / Maquilleur effets spéciaux
* 14. Accessoiriste
* 15. Modiste
* 16. Assistant réalisateur de costume
* 17. Assistant couturier / Assistant couturier tailleur
* 18. Assistant teinturier
* 19. Assistant coloriste
* 20. Assistant chapelier
* 21. Assistant coiffeur
* 22. Assistant maquilleur
* 23. Assistant accessoiriste
* 24. Assistant modiste
* 25. Aide costumière

Retour - 4. Prestations techniques au service de la création et de l’événement
- # - # -
- Conventions collectives et accords associés à la liste relative au Champ d’application de l’annexe VIII

Retour au Sommaire

5. Radiodiffusion

- Employeurs
L’activité de l’employeur doit être répertoriée par les codes NAF suivants :

  • 59.20Z - Enregistrement sonore ( uniquement studios de radio ) ;
  • 60.10Z - Radiodiffusion - sauf activités de banque de données.

- Salariés
L’activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes ( les fonctions ci-dessous peuvent être déclinées au féminin ) :

* 1. Adjoint au producteur
* 2. Animateur
* 3. Animateur technicien réalisateur
* 4. Assistant technicien réalisateur
* 5. Collaborateur spécialisé d’émission
* 6. Conseiller de programme
* 7. Intervenant spécialisé
* 8. Lecteur de texte
* 9. Musicien copiste radio
* 10. Présentateur
* 11. Producteur coordinateur délégué
* 12. Producteur délégué d’émission radio
* 13. Réalisateur radio
* 14. Technicien d’exploitation
* 15. Technicien réalisateur
* 16. Traducteur

Retour - 5. Radiodiffusion
- # - # -
- Conventions collectives et accords associés à la liste relative au Champ d’application de l’annexe VIII

Retour au Sommaire

6 et 7. Spectacle vivant privé et spectacle vivant subventionné

- Employeurs
L’activité de l’employeur doit être répertoriée dans l’une des trois catégories suivantes :

  • 1re catégorie : les employeurs titulaires de la licence de spectacle et dont l’activité principale est répertoriée par le code NAF :
    • 90.01Z - Arts du spectacle vivant.
  • 2e catégorie : les employeurs titulaires de la licence d’entrepreneur de spectacle n’ayant pas le code NAF de la 1re catégorie visée ci-dessus et affiliés à la caisse des congés du spectacle.
  • 3e catégorie : les employeurs ayant organisé des spectacles occasionnels tels que définis par l’article 10 de l’ordonnance du 13 octobre 1945 et la loi n° 99-198 du 18 mars 1999 relatives aux spectacles qui ont fait l’objet d’une déclaration préalable à la préfecture.

- Salariés
L’activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes ( la fonction de chef d’assistant ou d’adjoint peut être appliquée à l’ensemble des emplois de base désignés ci-dessous, qui peuvent également être déclinées au féminin ) :

* 1. Accessoiriste
* 2. Administrateur de production
* 3. Administrateur de tournée
* 4. Architecte décorateur
* 5. Armurier
* 6. Artificier / Technicien de pyrotechnie
* 7. Attaché de production / Chargé de production
* 8. Bottier
* 9. Chapelier / Modiste de spectacles
* 10. Cintrier
* 11. Coiffeur / Posticheur
* 12. Collaborateur artistique du metteur en scène / du chorégraphe / du directeur musical
* 13. Concepteur des éclairages / Eclairagiste
* 14. Concepteur du son / Ingénieur du son
* 15. Conseiller technique
* 16. Costumier
* 17. Décorateur
* 18. Directeur de production
* 19. Directeur technique
* 20. Dramaturge
* 21. Electricien
* 22. Ensemblier de spectacle
* 23. Habilleur
* 24. Lingère / Repasseuse / Retoucheuse
* 25. Machiniste / Constructeur de décors et structures
* 26. Maquilleur
* 27. Menuisier de décors
* 28. Metteur en piste ( cirques )
* 29. Monteur son
* 30. Opérateur lumière /Pupitreur / technicien CAO-PAO
* 31. Opérateur son / Preneur de son
* 32. Peintre de décors
* 33. Peintre décorateur
* 34. Perruquier
* 35. Plumassier de spectacles
* 36. Poursuiteur
* 37. Prompteur
* 38. Réalisateur coiffure, perruques
* 39. Réalisateur costumes
* 40. Réalisateur lumière
* 41. Réalisateur maquillages, masque
* 42. Réalisateur son
* 43. Régisseur / Régisseur de production
* 44. Régisseur d’orchestre
* 45. Régisseur de salle et de site ( dans le cadre d’un festival exclusivement )
* 46. Régisseur de scène / Régisseur d’équipement scénique
* 47. Régisseur général
* 48. Régisseur lumière
* 49. Régisseur plateau son ( retours )
* 50. Régisseur son
* 51. Répétiteur / Souffleur
* 52. Rigger ( accrocheur )
* 53. Scénographe
* 54. Sculpteur de théâtre
* 55. Serrurier / Serrurier métallier de théâtre
* 56. Staffeur
* 57. Tailleur / Couturier
* 58. Tapissier de théâtre
* 59. Technicien console
* 60. Technicien de maintenance ( dans le cadre d’une tournée et d’un festival exclusivement )
* 61. Technicien de plateau
* 62. Technicien effets spéciaux
* 63. Technicien instruments de musique ( backline )
* 64. Technicien lumière
* 65. Technicien son / Technicien HF
* 66. Technicien de sécurité ( cirques )
* 67. Technicien groupe électrogène ( groupman )
* 68. Teinturier coloriste de spectacles

Audiovisuel dans les spectacles mixtes et / ou captations à but non commercial
* 69. Cadreur
* 70. Chef opérateur
* 71. Monteur
* 72. Opérateur image / Pupitreur
* 73. Opérateur vidéo
* 74. Projectionniste
* 75. Régisseur audiovisuel
* 76. Technicien vidéo

Retour - 6 et 7. Spectacle vivant privé et spectacle vivant subventionné
- # - # -
- Conventions collectives et accords associés à la liste relative au Champ d’application de l’annexe VIII

Retour au Sommaire

8. Télédiffusion

- Employeurs
L’activité de l’employeur doit être répertoriée par les codes NAF suivants :

  • 60.20A - Edition de chaînes généralistes - sauf activités de banque de données ;
  • 60.20B - Edition de chaînes thématiques - sauf activités de banque de données.

- Salariés
L’activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes ( les fonctions ci-dessous peuvent être déclinées au féminin ) :

Conception / programme
* 1. Adjoint au producteur artistique
* 2. Collaborateur littéraire
* 3. Conseiller de programme
* 4. Coordinateur d’écriture
* 5. Directeur de la distribution artistique / Resp. casting
* 6. Documentaliste
* 7. Lecteur de textes
* 8. Producteur artistique
* 9. Programmateur musical

Antenne directe
* 10. Animateur
* 11. Présentateur
* 12. Annonceur
* 13. Opérateur prompteur

Production / régie

Production
* 14. Assistant de production
* 15. Collaborateur spécialisé d’émission
* 16. Chauffeur de production
* 17. Chef de production
* 18. Chargé de production
* 19. Chargé d’encadrement de production
* 20. Directeur de production
* 21. Intervenant spécialisé
* 22. Intervenant d’émission
* 23. Téléphoniste d’émission
* 24. Technicien de reportage

Régie
* 25. Régisseur / Régisseur d’extérieur
* 26. Régisseur adjoint
* 27. Régisseur général

Réalisation
* 28. Réalisateur
* 29. 1er assistant réalisateur
* 30. Assistant réalisateur
* 31. 2e assistant réalisateur
* 32. Scripte

Fabrication Plateau ( studio ou extérieur )
* 33. Aide de plateau
* 34. Chef de plateau
* 35. Chef éclairagiste / Chef électricien
* 36. Conducteur de groupe
* 37. Eclairagiste / Electricien
* 38. Assistant lumière

Peinture
* 39. Peintre
* 40. Peintre décorateur
* 41. Décorateur peintre

Tapisserie
* 42. Tapissier
* 43. Tapissier décorateur
* 44. Décorateur tapissier

Construction décors
* 45. Accessoiriste
* 46. Chef machiniste
* 47. Constructeur en decors
* 48. Machiniste
* 49. Menuisier traceur
* 50. Menuisier

Image ( dont vidéo )
* 51. Assistant OPV
* 52. OPV
* 53. Chef OPV / Chef caméraman
* 54. Directeur de la photo
* 55. Ingénieur de la vision
* 56. Opérateur ralenti
* 57. Photographe
* 58. Technicien vidéo
* 59. Truquiste

Son
* 60. Assistant à la prise de son
* 61. Bruiteur
* 62. Chef opérateur du son / Ingénieur du son
* 63. Illustrateur sonore
* 64. Mixeur
* 65. Preneur de son / Opérateur du son

Maquillage / coiffure / costume

Maquillage
* 66. Chef maquilleur / Chef maquilleur posticheur
* 67. Maquilleur / Maquilleur posticheur

Coiffure
* 68. Chef coiffeur perruquier
* 69. Coiffeur / Coiffeur perruquier

Costume
* 70. Chef costumier
* 71. Costumier
* 72. Créateur de costume / styliste
* 73. Habilleur

Décoration
* 74. Assistant décorateur
* 75. Chef décorateur
* 76. Décorateur / Décorateur ensemblier
* 77. Dessinateur en decor

Montage / postproduction / graphisme

Montage
* 78. Chef monteur
* 79. Monteur
* 80. Chef monteur truquiste
* 81. Opérateur synthétiseur

Graphisme
* 82. Graphiste / Infographiste / Vidéographiste
* 83. Dessinateur d’animation / Dessinateur en générique

Autres fonctions
* 84. Traducteur interprète
* 85. Dessinateur artistique
* 86. Chroniqueur
* 87. Chef de file
* 88. Doublure lumière

Retour - 8. Télédiffusion
- # - # -
- Conventions collectives et accords associés à la liste relative au Champ d’application de l’annexe VIII

Retour au Sommaire

9. Production de films d’animation

- Employeurs
L’activité de l’employeur doit être répertoriée par les codes NAF suivants :

  • 59.11A - Production de films et de programmes pour la télévision ( uniquement animation ) ;
  • 59.11B - Production de films institutionnels et publicitaires ( uniquement animation ) ;
  • 59.11C - Production de films pour le cinéma ( uniquement animation ) ;
  • 59.12Z - Post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ( uniquement studios d’animation ).

- Salariés
L’activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes ( les fonctions ci-dessous ont une version féminisée )  :

Filière réalisation
* 1. Réalisateur / Réalisatrice
* 2. Directeur artistique / Directrice artistique
* 3. Directeur d’écriture / Directrice d’écriture
* 4. Chef storyboarder / Chef storyboardeuse
* 5. Storyboarder / Storyboardeuse
* 6. 1er assistant réalisateur / 1re assistante réalisatrice
* 7. Scripte / Scripte
* 8. 2e assistant réalisateur / 2e assistante réalisatrice
* 9. Coordinateur d’écriture / Coordinatrice d’écriture
* 10. Assistant directeur artistique / Assistante directrice artistique
* 11. Assistant storyboarder / Assistante storyboardeuse

Filière conception
* 12. Directeur de modélisation / Directrice de modélisation
* 13. Chef dessinateur d’animation / Chef dessinatrice d’animation
* 14. Superviseur de modélisation / Superviseuse de modélisation
* 15. Chef modèles couleur / Chef modèles couleur
* 16. Dessinateur d’animation / Dessinatrice d’animation
* 17. Infographiste de modélisation / Infographiste de modélisation
* 18. Coloriste modèle / Coloriste modèle
* 19. Assistant dessinateur d’animation / Assistante dessinatrice d’animation
* 20. Assistant infographiste de modélisation / Assistante infographiste de modélisation
* 21. Opérateur digitalisation / Opératrice digitalisation

Filière lay-out
* 22. Directeur lay-out / Directrice lay-out
* 23. Chef feuille d’exposition / Chef feuille d’exposition
* 24. Chef cadreur d’animation / Chef cadreuse d’animation
* 25. Chef lay-out / Chef lay-out
* 26. Cadreur d’animation / Cadreuse d’animation
* 27. Animateur feuille d’exposition / Animatrice feuille d’exposition
* 28. Dessinateur lay-out / Dessinatrice lay-out
* 29. Infographiste lay-out / Infographiste lay-out
* 30. Détecteur d’animation / Détectrice d’animation
* 31. Assistant dessinateur lay-out / Assistante dessinatrice lay-out
* 32. Assistant infographiste lay-out / Assistante infographiste lay-out

Filière animation
* 33. Directeur animation / Directrice animation
* 34. Chef animateur / Chef animatrice
* 35. Chef infographiste 2 D / Chef infographiste 2 D
* 36. Chef assistant / Chef assistante
* 37. Animateur / Animatrice
* 38. Figurant mocap / Figurante mocap
* 39. Infographiste 2 D / Infographiste 2 D
* 40. Assistant animateur / Assistante animatrice
* 41. Opérateur capture de mouvement / Opératrice capture de mouvement
* 42. Opérateur retouche temps réel / Opératrice retouche temps réel
* 43. Intervalliste / Intervalliste
* 44. Assistant infographiste 2 D / Assistante infographiste 2 D

Filière décors, rendu et éclairage
* 45. Directeur décor / Directrice décor
* 46. Directeur rendu et éclairage / Directrice rendu et éclairage
* 47. Chef décorateur / Chef décoratrice
* 48. Superviseur rendu et éclairage / Superviseuse rendu et éclairage
* 49. Décorateur / Décoratrice
* 50. Infographiste rendu et éclairage / Infographiste rendu et éclairage
* 51. Matt painter / Matt painter
* 52. Assistant décorateur / Assistante décoratrice
* 53. Assistant infographiste rendu et éclairage / Assistante infographiste rendu et éclairage

Filière traçage, scan et colorisation
* 54. Chef vérificateur d’animation / Chef vérificatrice d’animation
* 55. Chef trace-colorisation / Chef trace-colorisation
* 56. Vérificateur d’animation / Vérificatrice d’animation
* 57. Vérificateur trace-colorisation / Vérificatrice trace-colorisation
* 58. Responsable scan / Responsable scan
* 59. Traceur / Traceuse
* 60. Gouacheur / Gouacheuse
* 61. Opérateur scan / Opératrice scan

Filière compositing
* 62. Directeur compositing / Directrice compositing
* 63. Chef compositing / Chef compositing
* 64. Opérateur compositing / Opératrice compositing
* 65. Assistant opérateur compositing / Assistante opératrice compositing

Filière Volume
* 66. Chef animateur volume / Chef animatrice volume
* 67. Chef décorateur volume / Chef décoratrice volume
* 68. Chef opérateur volume / Chef opératrice volume
* 69. Chef plasticien volume / Chef plasticienne volume
* 70. Chef accessoiriste volume / Chef accessoiriste volume
* 71. Chef moulage / Chef moulage
* 72. Animateur volume / Animatrice volume
* 73. Décorateur volume / Décoratrice volume
* 74. Opérateur volume / Opératrice volume
* 75. Plasticien volume / Plasticienne volume
* 76. Accessoiriste volume / Accessoiriste volume
* 77. Technicien effets spéciaux volume / Technicienne effets spéciaux volume
* 78. Mouleur volume / Mouleuse volume
* 79. Assistant animateur volume / Assistante animatrice volume
* 80. Assistant décorateur volume / Assistante décoratrice volume
* 81. Assistant opérateur volume / Assistante opératrice volume
* 82. Assistant plasticien volume / Assistante plasticienne volume
* 83. Assistant accessoiriste volume / Assistante accessoiriste volume
* 84. Assistant moulage / Assistante moulage
* 85. Mécanicien volume / Mécanicienne volume

Filière effets visuels numériques
* 86. Directeur des effets visuels numériques / Directrice des effets visuels numériques
* 87. Superviseur des effets visuels numériques / Superviseuse des effets visuels numériques
* 88. Infographiste des effets visuels numériques / Infographiste des effets visuels numériques
* 89. Assistant infographiste des effets visuels numériques / Assistante infographiste des effets visuels numériques

Filière postproduction
* 90. Directeur technique de postproduction / Directrice technique de postproduction
* 91. Chef monteur / Chef monteuse
* 92. Chef étalonneur numérique / Chef étalonneuse numérique
* 93. Responsable technique de postproduction / Responsable technique de postproduction
* 94. Bruiteur / Bruiteuse
* 95. Monteur / Monteuse
* 96. Etalonneur numérique / Etalonneuse numérique
* 97. Assistant monteur / Assistante monteuse
* 98. Assistant étalonneur numérique / Assistante étalonneuse numérique

Filière exploitation, maintenance et transfert de données
* 99. Responsable d’exploitation / Responsable d’exploitation
* 100. Administrateur système et réseau / Administratrice système et réseau
* 101. Superviseur transfert de données / Superviseuse transfert de données
* 102. Superviseur de calcul / Superviseuse de calcul
* 103. Technicien système et réseau / Technicienne système et réseau
* 104. Infographiste scripteur / Infographiste scripteuse
* 105. Technicien de maintenance / Technicienne de maintenance
* 106. Opérateur transferts de données / Opératrice transferts de données
* 107. Gestionnaire de calculs / Gestionnaire de calculs
* 108. Assistant opérateur transferts de données / Assistante opératrice transferts de données

Filière production
* 109. Directeur de production / Directrice de production
* 110. Directeur technique de production / Directrice technique de production
* 111. Superviseur / Superviseuse
* 112. Administrateur de production / Administratrice de production
* 113. Chargé de production / Chargée de production
* 114. Comptable de production / Comptable de production
* 115. Coordinateur de production / Coordinatrice de production
* 116. Assistant de production / Assistante de production

Retour - 9. Production de films d’animation
- # - # -
- Conventions collectives et accords associés à la liste relative au Champ d’application de l’annexe VIII

Retour au Sommaire


Retour au Sommaire
 

- Source : Liste annexe 8 au règlement annexé à la convention du 6 mai 2011 - Unedic.org

- Télécharger télécharger Télécharger un fichier :

- pour Mac, faire contrôle + clic, et choisir « Télécharger le fichier lié .. »

- pour PC, faire un clic droit, et choisir « Enregistrer le lien sur votre disque dur, ou quelque chose d’approchant .. »

Télécharger sur DL.free :

- Réseaux Free : Cliquez seulement sur le lien, une nouvelle fenêtre vide s’ouvre et le téléchargement commence ..

- Autres réseaux : Cliquez seulement sur le lien, une nouvelle fenêtre s’ouvre et cliquez sur le lien ( voir l’image .. ).
cette " liste relative au champ d’application de l’annexe VIII du 6 mai 2011->http://g.colin.free.fr/spip/IMG/pdf/110506-Annexe-8-Liste-relative-Champ-application.pdf]
( pdf - 225,6 Ko )

- Télécharger télécharger Télécharger un fichier :

- pour Mac, faire contrôle + clic, et choisir « Télécharger le fichier lié .. »

- pour PC, faire un clic droit, et choisir « Enregistrer le lien sur votre disque dur, ou quelque chose d’approchant .. »

Télécharger sur DL.free :

- Réseaux Free : Cliquez seulement sur le lien, une nouvelle fenêtre vide s’ouvre et le téléchargement commence ..

- Autres réseaux : Cliquez seulement sur le lien, une nouvelle fenêtre s’ouvre et cliquez sur le lien ( voir l’image .. ).
ce document paru au Journal Officiel authentifié le 1 avril 2009 ( Ancienne liste .. ) :
Arrêté du 30 mars 2009 portant agrément de l’avenant n° 1 à l’annexe VIII au règlement général annexé à la convention du 18 janvier 2006 relative à l’aide au retour à l’emploi et à l’indemnisation du chômage
( pdf - 431 Ko )

Articles connexes :

- <— Nouveaux codes NAF rév. 2/CPF 2008 pour le spectacle vivant et enregistré

- <— Contrôle, le numéro d’objet !..

- <— Rechercher une Conventions collectives

- <— Codes APE < - > Codes NAF

- —> Conséquences de l’Application du Protocole 2006 - CAP - Mis à jour 30 mars 2012



Notes

[*- Code Naf(1) en concordance avec le genre(2) de production, et la fonction(3) entrant dans le champ d’application.

  • Liste relative au Champ d’application de l’Annexe VIII mise à jour le 06/05/11


    Liste relative au Champ d’application de l’Annexe VIII Arrêté du 30 mars 2009 portant agrément de l’avenant n° 1 à l’annexe VIII au règlement général annexé à la convention du 18 janvier 2006 relative à l’aide au retour à l’emploi et à l’indemnisation du chômage mise à jour le 6 mai 2011 Vous trouverez ci-joint la liste des fonctions inscrite à l’annexe 8 pour lesquelles vous pouvez être engagé, et suivant la Nomenclature (...)

    Lire la suite ..

  • Déni de démocratie et laïcité en danger : le Traité de Lisbonne ratifié par l’Assemblée et le Sénat ..


    Déni de démocratie et laïcité en danger : le Traité de Lisbonne ratifié par l’Assemblée et le Sénat .. Déni de démocratie, forfaiture et incompétence face aux citoyens !?. Normalement, les parlementaires sont là pour représenter le peuple, non pour se substituer à lui. Et ce n’est pas à priori ce qui se pratique dans nos parlements en France, .. et ce n’est pas non plus la direction que prend l’Europe. Quelques exemples : (...)

    Lire la suite ..

  • Traité modificatif ou traité de Lisbonne, Traité dit simplifié ..


    Traité modificatif ou Traité de Lisbonne - Traité dit simplifié !.. Versions consolidées du traité sur l’Union européenne et du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne au 30/03/2010 Bientôt les municipales et cantonales, et vous aspirez à devenir responsable de votre ville : « Vous savez que l’Union Européenne, au travers de ce traité, favorise les accords avec l’OMC. Donc si vous signez ou cautionnez celui-ci, (...)

    Lire la suite ..

  •  
    Retour en haut de page

     

    2007-2017 - AgC 3075 [Infos-Interm.]
    | SPIP | | |
    | Actualités | A la une | Audiovisuel | Documents | Rendez-vous en Régions | Société | Autres-actualités | Liens | ** Europe ** | - | Par thèmes | Plan du site | Glossaire |
    | Suivre la vie du site RSS 2.0 | Liens morts | info visites 137843 | Agenda | Mentions Légales |