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« Intermittents et Précaires », suite à l’expertise d’initiative citoyenne organisée par la Coordination nationale des Intermittents et Précaires, vient de paraître aux Ed. Amsterdam

lundi 9 juin 2008, par AgC | Imprimer Imprimer |
Dernière modification : vendredi 19 février 2010 à 01:53

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Vient de parraître :

« Intermittents et Précaires »
suite à l’expertise d’initiative citoyenne organisée par la Coordination nationale des Intermittents et Précaires et en collaboration avec le CNRS - Laboratoire Matisse/Isis à partir de novembre 2004, vient de paraître
En libraire le 23 mai 2008 aux Editions Amsterdam

Avertissement
Cet ouvrage est le fruit d’une réflexion menée par ses auteurs à partir du travail de recherche réalisé par l’équipe ISYS ( Innovation-Systèmes-Stratégie ) du laboratoire de recherches Matisse UMR 8695 ( aujourd’hui composante du CES - Centre d’Economie de la Sorbonne UMR 8174 ) de l’université de Paris I Panthéon-Sorbonne en étroite collaboration avec l’association AIP ( Amis des Intermittents et Précaires ) et avec la Coordination des Intermittents et Précaires.
Dans le cadre de la Convention notifiée le 3 octobre 2004 entre l’AIP ( association des Amis des Intermittents et Précaires ), composée des chercheurs Antonella Corsani et Maurizio Lazzarato ( chercheur associé à l’équipe ISYS ), dirigée par Yann Moulier Boutang et soutenue par Jean-Baptiste Oliveau, qui a assuré le suivi de l’enquête, le traitement statistique des données et les simulations des modèles d’indemnisation, s’est engagée dans la réalisation de l’ « Etude statistique, économique et sociologique du régime d’assurance chômage des professionnels du spectacle vivant, du cinéma et de l’audiovisuel ».
Cette étude s’inscrit à l’intérieur de l’Expertise d’Initiative Citoyenne « Intermittents du spectacle, du cinéma et de l’audiovisuel : les » annexes 8 et 10 « , cas particulier d’une problématique plus générale. Comment financer la protection sociale dans le cadre de la discontinuité de l’emploi », pour laquelle l’AIP a bénéficié du soutien financier des Conseils Régionaux d’Ile-de-France, de Paca, de Rhône-Alpes et de Bourgogne.


Conseil Régional d’Ile-de-France

Conseil Régional PACA

Conseil Régional Rhône-Alpes

Conseil Régional de Bourgogne

Remerciements

L’enquête socio-économique qui est au coeur de cet ouvrage a été réalisée conjointement par des chercheurs et par des intermittents et précaires. Ces derniers ont contribué à l’élaboration du questionnaire et à la réalisation des entretiens. Ils ont également assuré la coordination logistique de l’enquête en Ile-de-France et dans les autres régions ( Bourgogne, PACA, Languedoc-Roussillon, Bretagne, Rhône-Alpes, Midi-Pyrénées, Aquitaine, Poitou-Charente ). Enfin ils ont participé à l’interprétation des résultats de l’enquête et aux discussions qui ont précédé l’écriture des rapports de recherche téléchargeables téléchargeable
téléchargeables
Télécharger un fichier :

- pour Mac, faire contrôle + clic, et choisir « Télécharger le fichier lié .. »

- pour PC, faire un clic droit, et choisir « Enregistrer le lien sur votre disque dur, ou quelque chose d’approchant .. »
sur le site de la Coordination des Intermittents et Précaires d’Ile-de-France et Ci-dessous.

Cette enquête a donc été une expérience de coproduction. Nous tenons à remercier tous ceux qui ont participé ainsi que les membres de la CIP-IdF CIP-IdF
CIP
CIP-IdF ( Coordination des Intermittents et Précaires d’Ile-de-France ) :

- 3 rue d’Aligre - 75012 - Paris.
qui ont porté jusqu’au bout cette expérience et sans qui cet ouvrage n’aurait jamais vu le jour.

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Table des matières détaillée

Introduction 11
Chapitre I
Les acteurs du conflit 19
I. L’affirmation politique des coordinations 19
II. Les partenaires sociaux 22
III. La Prima Donna : l’État 28
La mise en place du fonds transitoire 29
La mise en échec de la proposition de loi 29
L’expertise Guillot 31
La régulation du marché du travail et la mise en place des politiques de l’emploi culturel 33
Les contrôles 34
IV. La bataille des discours : le journaliste et le savant 35

227

Chapitre II
Interroger les méthodes d’enquête de terrain :
l’experience de l’« expertise citoyenne » 37
I. Le spécialiste scientifi que et le spécialiste politique 38
II. Les concepts de coopération et de coproduction dans le pragmatisme américain et dans la pensée de Michel Foucault 39
III. Les savoirs disqualifi és et le savoir universel 41
IV. Le « grand partage » ou le « partage du sensible » 43
V. La coproduction et la coopération 45
VI. Qui est expert ? 46
VII. L’enquête 48
La commande 48
La distanciation des routines et la suspension du monde 48
La coproduction de l’objet de la recherche 49
L’auto-formation des profanes 50
Le collectif 50
La connaissance et l’ « interconnaissance » par la lutte 51
La conduite des entretiens : « lorsqu’un chômeur interroge un autre chômeur » 52
Positionnement et grand partage 53

228

Chapitre III
Pratiques d’emploi et pratiques de travail des intermittents du spectacle 57
Le diagnosic des experts 57
La perspective de notre enquête 60
I. Des salariés aux rémunérations variables :
Inégalités, déterminants du salaire et rôle de l’assurance chômage 62
La forfaitisation du salaire, la dé-forfaitisation et la re-salarisation 63
Des salaires annuels très variables 65
La variabilité des salaires annuels en fonction des variables sexe, région, âge, NHT 67
La variabilité des rémunérations journalières et par cachet 68
La variabilité des salaires journaliers annuels en fonction du secteur et du métier 68
Les déterminants du salaires 70
Les autres sources de revenu 74
II. Mutations organisationnelles, nouvelles contraintes et émergence de la figure du salarié-employeur 76
De l’organisation du travail par projet aux « porteurs de projet » 76
Produire à la commande 80
Métamorphoses organisationnelles :
intensifi cation des temps, supression des postes, réduction des budgets
81
La figure hybride du salarié-employeur 84

229

III. Des salariés à l’emploi discontinu :
les temps de l’intermittence 88
Les temps de travail invisible 90
La porosité des temps 93
Le temps « chômé » 95
Le temps travaillé dans l’année 97
IV. Professionnalisation de la profession :
Parcours de formation et parcours de l’intermittence 101
Hétérogénéité des parcours de formation et professionnel 104
La formation par le travail et le travail par la formation 106
Polyvalence et pluriactivité 108
Discontinuité des « carrières » 109
Continuité et discontinuité des droits 110
Chapitre IV
Quel modèle de protection sociale ?
Quel modèle de société ? 115
I. Déplacements 116
II. Les temps de travail et la valeur du travail 121
III.Politiques de l’emploi, politiques sociales 125
IV. La « refondation sociale » : la protection sociale, de l’État à l’entreprise 128
V. Mettre au travail la vieillesse 132

230

VI. De la réforme du régime d’assurance chômage des intermittents du spectacle au Nouveau Modèle :
quel modèle de société ? 138
VII. Pour une économie des bien communs 142
Annexe
Annexe 1 : Enquête sociologique : intermittents du spectacle 145
Annexe 2 : De l’échantillon à la population 163
Annexe 3 : Salaires et revenus 167
Annexe 4 : La figure du salarié-employeur 181
Annexe 5 : Les temps de l’intermittence 185
Annexe 6 : Métiers et parcours 189
Annexe 7 : Les diff érents modèles d’indemnisation chômage 193
Annexe 8 : Comparaison des coûts des diff érents systèmes d’indemnisation chomage 205
Annexe 9 : Textes choisis de la Coordination Intermittents et Précaires 209
Bibliographie 221
Table des matière détaillée 227

231

Antonella Corsani et Maurizio Lazzarato

INTERMITTENTS ET PRÉCAIRES

Depuis 1992, les Coordinations des intermittents du spectacle se sont construites autour d’un constat et d’une revendication : la discontinuité de l’emploi qui caractérise le secteur du spectacle concerne un nombre grandissant de travailleurs et pas uniquement les artistes et les techniciens du cinéma, du théâtre, de la télévision, du cirque, de la danse, etc. Pour combattre la précarisation et la paupérisation de couches de plus en plus importantes de la population, le régime de l’intermittence doit être élargi à tous les travailleurs soumis à la flexibilité de l’emploi.

C’est avec le mouvement social qui a marqué la scène politique de juin 2003 à avril 2007 que, pour la première fois, le mot précaire fait son entrée dans l’espace public. Les intermittents en lutte assument, jusque dans le nom qu’ils se donnent, le fait d’être à la fois « intermittents » et « précaires ». La Coordination des Intermittents et Précaires a ainsi porté à un niveau supérieur le conflit en le déplaçant sur un terrain politique. En démontrant que le travail déborde l’emploi, que le temps de chômage est aussi un temps d’activité, que ces activités restent invisibles à l’entreprise et aux institutions, les intermittents se battent pour des « nouveaux droits sociaux », pour la continuité des droits et du revenu en situation de discontinuité de l’emploi, plutôt que pour l’emploi à plein temps.

Ce livre retrace la genèse, les développements et les résultats d’une recherche qui a été le fruit d’une coopération et d’une coproduction entre « savants » et « profanes », entre des chercheurs universitaires et les militants des collectifs et des coordinations.

Antonella Corsani est maître de conférences en économie à l’université de Paris 1, Panthéon-Sorbonne, et fait partie de l’équipe de recherche MATISSE du Centre d’Économie de la Sorbonne (CES UMR 8174). Ses recherches portent sur le capitalisme cognitif, le revenu garanti et « travail et précarité ». Elle est membre fondateur de la revue Multitudes.

Sociologue indépendant et philosophe, Maurizio Lazzarato vit et travaille à Paris où il poursuit des recherches sur le travail immatériel, l’éclatement du salariat, l’ontologie du travail et les mouvements « post-socialistes ». Il a notamment écrit Puissances de l’invention. La psychologie économique de Gabriel Tarde contre l’économie politique (2002).

Ill. de couverture : Image d’un dessin de la compagnie de l’Oiseau Mouche de Roubaix, tirée du film « Images et sons pour un régime d’assurance chômage des salariés intermittents » (CIP-IDF CIP-IdF
CIP
CIP-IdF ( Coordination des Intermittents et Précaires d’Ile-de-France ) :

- 3 rue d’Aligre - 75012 - Paris.
, 2005).

En librairie le 23 mai
18 €

www.editionsamsterdam.fr
Belles Lettres Diffusion Distribution

http://editions-amsterdam.blogspot.com/2008/04/paratre-prochainement-mai-juin-2008.html

Belles Lettres Diffusion Distribution Sas :
25 rue du Général Leclerc - 94270 - Le Kremlin Bicêtre
Téléphone : 01 45 15 19 70 - Télécopie 01 45 15 19 80
http://www.bldd.fr/contact/index.asp

Dossiers connexes :

- <- Rapport Guillot du 01 décenbre 2004 ( pdf - 2,2 Mo )

- <- Expertise d’initiative citoyenne - Rapport d’étape de janvier 2005
Intermittents du spectacle, du cinéma et de l’audiovisuel : les “ annexes 8 et 10 ”, cas particulier d’une problématique plus générale. Comment financer la protection sociale dans le cadre de la discontinuité de l’emploi.
- Rapport d’étape « Expertise d’initiative citoyenne » - AIP janvier 2005 ( pdf - 736 Ko )

- <- Expertise d’initiative citoyenne - 2e Rapport d’étape de juin 2005

Étude statistique, économique et sociologique du régime d’assurance-chômage des professionnels du spectacle vivant, du cinéma et de l’audiovisuel.
1. Sommaire et liminaire ( 8 pages )
2. Première partie du rapport : Enquête socio-économique sur l’intermittence dans le secteur du spectacle (51 pages)
3. Deuxième partie du rapport : Simulations des effets sociaux et économiques du Nouveau Modèle d’indemnisation des salariés intermittents élaboré par la Coordination Nationale des Intermittents et Précaires - Une comparaison avec l’ancien régime des annexes 8 et 10 et avec la réforme du 31 décembre 2003 ( 31 pages )
- 2ème Rapport d’étape « Expertise d’initiative citoyenne » - AIP juin 2005 - 1. Sommaire et liminaire ( pdf - 145 Ko )
- 2ème Rapport d’étape « Expertise d’initiative citoyenne » - AIP juin 2005 - 2. Première partie du rapport ( pdf - 515 Ko )
- 2ème Rapport d’étape « Expertise d’initiative citoyenne » - AIP juin 2005 - 3. Deuxième partie du rapport ( pdf - 356 Ko )

- <- Expertise d’initiative citoyenne - Synthèse du rapport de l’expertise d’initiative citoyenne publié en juin 2005
- « Expertise d’initiative citoyenne » - Synthèse du rapport de juin 2005 - Antonella Corsani et Maurizio Lazzarato ( pdf - 51 Ko )

- <- Expertise d’initiative citoyenne - Rapport de novembre 2005
Synthèse de l’enquête socio-économique sur l’intermittence : première phase exploratoire de l’analyse statistique.
Par Antonella Corsani

« Instrument de rigueur, à ce titre nécessaire, le nombre cache peut-être encore, derrière des méthodes qui excluent l’événement et qui éliminent les particularités, le postulat d’une « inertie abstraite » de la multitude.

Michel de Certeau

« On a fait toujours appel à un travestissement frénétique du calcul comptable afin de trancher la question de savoir s’il vaut mieux déverser le lait dans les égouts plutôt que de le servir aux écoliers »

« La plupart des peintres, et une majorité des compagnies d’opéra, de ballet, de théâtre de ce pays .. travaillent en association avec nous sur une base occasionnelle et continue. Notre politique est de nous assurer dans l’ensemble de la qualité de leur travail et de leurs objectifs et de laisser le contrôle artistique aux compagnies et aux individus qui sont les premiers intéressés ; et ceux-ci, avec les pièces, tableaux et concerts qu’ils proposent, peuvent être aussi nombreux et variés qu’il y a d’individus de génie et de bonne volonté »

John Maynard Keynes

Introduction
Les différentes analyses du fonctionnement du secteur culturel et de l’intermittence dans le secteur du spectacle, telles qu’elles émergent des différents rapports réalisés depuis 2003 pour le Ministère de la Culture, ainsi que les arguments en faveur d’une régulation du marché de l’emploi culturel, convergent dans la dénonciation d’un disfonctionnement de ce marché, dont le déficit de l’UNEDIC serait le résultat. Ces analyses et ces argumentations peuvent ainsi être résumées : le nombre d’intermittents s’accroît à un rythme supérieur à la progression des ressources du secteur. La concurrence sur le marché du travail, rendue de ce fait plus aigue, engendre une baisse en même temps des salaires et de la quantité de travail moyen par intermittent ( à la fois un nombre moindre de contrats par intermittent et une durée plus courte des contrats ). Des entrées « non maîtrisées » des mandatés au titre des annexes 8 et 10 seraient ainsi la cause d’un émiettement des contrats et l’effet d’un usage « illégitime » du recours au régime d’assurance chômage des intermittents, conjugué à l’ « attractivité » des annexes 8 et 10 du régime d’assurance chômage. Le déficit de l’UNEDIC serait alors la résultante d’un double phénomène : un accroissement du nombre d’intermittents et un rallongement des périodes de chômage pour chacun. Les allocations chômage assumeraient donc une fonction différente de celle pour laquelle le système a été mis en place : elles couvriraient les disfonctionnements structurels du marché de l’emploi culturel au lieu de couvrir le risque normal de chômage. Au lieu d’être un revenu de remplacement, elles constitueraient un revenu de complément. Un complément à des salaires très faibles, tirés à la baisse par une concurrence non légitime, par un « trop » d’intermittents du spectacle « illégitimes ». Et c’est la gestion d’un « trop » qui est au coeur des politiques. Les politiques dites de l’emploi culturel, loin d’avoir l’ambition de créer les « conditions » pour le développement des activités artistiques et culturelles, les conditions pour que des pratiques de travail expérimentales, de recherche, innovantes, soient possibles, loin de vouloir garantir les « conditions » pour que des activités économiquement peu « rentables » puissent se poursuivre et se diffuser, interviennent sur les « conditions » du marché. Les allocations chômage, plus que par les déficits qu’elles engendrent, sont en effet perçues comme le dispositif qui empêche l’existence même du marché. Les politiques de l’emploi culturel devraient donc fournir le « cadre » rétablissant les « conditions du marché ». Les interventions envisagées doivent agir sur la population ( réduire le trop d’intermittents, mais aussi de compagnies ), sur la formation ( normaliser les formations et réguler les accès ) et sur les dispositifs juridiques (le droit du travail). Elles font des normes sociales à la fois un outil de régulation du marché du travail et un critère d’attribution des subventions ; elles misent la normalisation en préfigurant ( indirectement ) les dispositifs de séparation des fonctions d’employeur et de salarié ; elles visent un contrôle des entrées dans le secteur par une redéfinition des diplômes et des formations habilitées, prétendant ainsi pouvoir répondre de la « professionnalisation » ; elles agissent au niveau de la restriction du périmètre, tant des ayant droit aux indemnités chômage que des ayant droit aux subventions en indexant ces dernières au volume d’emploi permanent. Enfin, la redéfinition des catégories de métiers, suivant des critères stricts de spécialisation, devrait être l’outil permettant de tracer le périmètre en même temps que l’outil d’appréciation de la « professionnalisation ».

L’enquête que nous avons menée auprès et avec les intermittents du spectacle, lancée en automne 2004, n’avait pas comme objectif de répondre à des questions macro-économiques des marchés. En ne partant ni de l’emploi, ni du chômage, mais en interrogeant l’intermittence et donc la nature des discontinuités, elle visait à appréhender les pratiques d’emploi et les pratiques de travail des intermittents du spectacle. Cela dans le but aussi d’apprécier la pertinence et l’adéquation de différents modèles d’indemnisation à ces pratiques d’emploi et de travail. Néanmoins, la première phase exploratoire d’analyse qualitative sociologique ( rapport juin 2005 ) et d’analyse statistique ( rapport novembre 2005 ) de la base de données constituée à partir de l’enquête apporte des éléments de connaissance qui complexifient et problématisent ce schéma interprétatif de la crise et les réponses que prétendent y apporter les politiques de l’emploi. Nous essayerons de démontrer que ces politiques « dites » de l’emploi culturel s’avèrent être, suivant les termes de Schumpeter, des politiques de destruction créatrice, mais en ce sens, destructrices de richesse, créatrices de chômage. Un sens donc très lointain et opposé à la théorie schumpetérienne de l’évolution qui fait de l’innovation et de la dynamique créatrice le moteur de l’histoire, et du crédit la condition nécessaire.
- « Expertise d’initiative citoyenne » - Rapport de novembre 2005 - Synthèse de l’enquête socio-économique sur l’intermittence : première phase exploratoire de l’analyse statistique - Antonella Corsani ( pdf - 190 Ko )

- <- Expertise d’initiative citoyenne - Premiers résultats statistiques

Rapport n°3 du 25 novembre 2005
Etude statistique, économique et sociologique du régime d’assurance chômage des professionnels du spectacle vivant, du cinéma et de l’audiovisuel.
Enquête socio-économique : première phase exploratoire de l’analyse statistique
- « Expertise d’initiative citoyenne » - Premiers résultats statistiques - Rapport n°3 du 25 novembre 2005 ( pdf - 340 Ko )

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Articles connexes :

- —> Pour dénoncer une politique de paupérisation du spectacle vivant, Pour le respect de nos métiers, Contre la remise en cause de nos droits de salariés .. Mobilisation à Avignon le 18/07/08 # Les contrôles en tous genres se multiplient

- <— Conséquences de l’Application du Protocole 2006 - CAP - Mis à jour Septembre 2011

La presse en parle :

Foucault au secours des intermittents
LE MONDE | 11.07.08 | 17h23 • Mis à jour le 11.07.08 | 17h23
On ne lira dans cet ouvrage ni slogan ni formule de calcul pour l’assurance-chômage des artistes et des techniciens du spectacle. Il ne s’agit pas non plus d’un « retour sur » la lutte menée depuis la réforme de juin 2003, entre manifestations et annulations de festivals. Intermittents et précaires rend compte d’une enquête menée sur les conditions de travail de tous ces professionnels du spectacle qui alternent périodes d’emploi et de chômage, au fil des projets qu’ils mènent pour le compte de leurs (multiples) employeurs.

Les auteurs en tirent une réflexion prospective sur la notion de travail : tel une avant-garde, le mouvement des intermittents remet en cause le couple binaire emploi-chômage et nous invite à reconstruire les bases de la protection sociale, nous disent Antonella Corsani, chercheuse de l’équipe Matisse du centre d’économie de la Sorbonne et cofondatrice de la revue Multitudes, et Maurizio Lazzarato, philosophe.

De l’automne 2004 au printemps 2005, une enquête avait été menée par l’équipe de chercheurs Isys (composante du Matisse de Paris-I et du CNRS) à la demande de la Coordination des intermittents et précaires et avec le soutien de la région Ile-de-France. A l’époque, la presse avait critiqué la méthode au motif que des intermittents eux-mêmes participaient à cette étude auprès d’économistes, de sociologues, de statisticiens. Les auteurs défendent leur « expertise citoyenne » qui fait coopérer spécialistes et profanes. Une méthodologie qui interroge les relations entre « savoir, pouvoir et action », expliquent-ils, comme l’ont pratiquée Michel Foucault ou encore Pierre Bourdieu dans son enquête sur La Misère du monde (Seuil, 1993).

Ces précisions faites, les auteurs dressent un tableau inquiétant de l’intermittence. Ou comment la fabrication des spectacles, de documentaires, etc., obéit de plus en plus à une logique de rentabilité, dans un univers où il n’y a « que des cas particuliers » : ainsi, le temps de travail sera scrupuleusement comptabilisé dans les secteurs fortement syndiqués ou, au contraire, déclaré de manière forfaitaire, à charge pour le « porteur de projet » de négocier au mieux son cachet.

Sans parler de la variabilité des salaires journaliers ni de la stagnation des revenus, voire de leur baisse depuis dix ans. Certains - des réalisateurs, mais aussi des compagnies de théâtre travaillant au sein d’une collectivité locale - reconnaissent travailler « à la commande ». Comme s’ils répondaient à la demande d’un client, ce qui interroge la notion de création. La réduction des budgets et des temps de production impose aux compagnies de réorganiser le travail autour des postes jugés indispensables. L’artistique perd du terrain face à la communication, le nerf de la guerre étant la diffusion des spectacles, dans un contexte très concurrentiel ...

Loin des auteurs l’idée que l’intermittence serait à bannir. Au contraire. N’en déplaise aux syndicats, disent-ils, l’emploi stable à vie n’est pas « souhaité et souhaitable par tous ». « L’intermittence, sous certaines conditions, est bien cette possibilité pour tout un chacun de garder la maîtrise du temps, de ses intensités (...). Une liberté de mener des projets hors des normes de l’industrie culturelle et du spectacle et, enfin, last but not least, une arme fondamentale dans la négociation des salaires et des conditions de travail », soulignent Antonella Corsani et Maurizio Lazzarato dans le dernier chapitre. Observant que d’autres professions intellectuelles partagent avec les intermittents des pratiques communes, ils appellent à une réflexion sur « un nouveau statut du travail et sur de nouveaux droits sociaux ». Stimulant et revigorant.

Clarisse Fabre

Source : LeMonde.fr



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